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second Empire

Napoléon III
Napoléon III

Régime politique établi en France le 2 décembre 1852 par Napoléon III et qui dura jusqu'au 4 septembre 1870.

1. La mise en place de l'Empire

1.1. La prise du pouvoir

Par le coup d'État du 2 décembre 1851, Louis Napoléon Bonaparte consacre la fin de la IIe République. Rédigée hâtivement, la nouvelle Constitution est promulguée le 14 janvier 1852 et entre en vigueur fin mars. Le 7 novembre 1852, par sénatus-consulte, la présidence décennale inscrite primitivement dans la Constitution est remplacée par l'Empire. Enfin, grâce à la propagande officielle, à la surveillance policière et au ralliement des notables, le peuple français accepte massivement le nouveau régime en approuvant, les 21 et 22 novembre 1852, le texte présidentiel par 7 824 000 voix contre 253 000 (il faut néanmoins prendre en compte les 2 062 798 abstentions qui témoignent de la méfiance et de la résignation du peuple républicain).

1.2. Une Constitution d'apparence démocratique

La nouvelle Constitution est préparée par un petit comité de fidèles, dont Persigny et le comte de Flahaut, père du duc de Morny, puis rédigée à la hâte par Rouher, ministre de la Justice et par les juristes Troplong et Meynard, sur l'inspiration directe du prince.

La concentration des pouvoirs

Le chef de l'État détient la totalité du pouvoir exécutif. Il commande l'ensemble des forces armées et décide librement de la politique extérieure. Les ministres, nommés et révoqués au seul gré de l'empereur, ne sont en fait que de simples commis.

Le contrôle des pouvoirs

Le prince-président contrôle les deux autres pouvoirs, législatif et judiciaire. Seul à posséder l'iniative des lois et des sénatus-consultes et seul à les promulguer, il contrôle entièrement le processus législatif.

Le Conseil d'État, composé de 40 membres (puis 50) nommés et révocables par le prince-président, prépare les lois et soutient leur discussion devant le Corps législatif. Celui-ci est étroitement limité dans son action : il discute et vote les lois mais n'en a pas l'initiative.

Est créée une seconde assemblée, le Sénat, formé par les grands dignitaires de l'État, et qui doit veiller au respect de la Constitution. Le Sénat comprend des membres de droit (cardinaux, maréchaux, amiraux et princes de la famille impériale) et des membres nommés à vie.

Enfin, le prince-président est à la tête du pouvoir judiciaire, puisque la justice se rend en son nom, comme sous l'Ancien Régime, et qu'il dispose du droit de grâce et de déclarer l'état de siège.

Le second Empire est ainsi, à ses débuts, un régime personnel, atténué par l'existence d'un Sénat inamovible et par l'élection des députés au suffrage universel. Le mariage du souverain en janvier 1853 avec une noble espagnole, Eugénie de Montijo, achèvera de donner un caractère monarchique au nouveau régime.

2. L'Empire autoritaire : 1852-1860

2.1. La politique intérieure

Jusqu'en 1860 le régime se caractérise par les restrictions apportées aux libertés publiques. Une série de décrets échelonnés jusqu'à l'ouverture de la première session législative, le 29 mars 1852, liquide l'opposition. Une véritable « loi des suspects » permet de multiplier les arrestations, les déportations, les exils ; la presse est soumise au régime de l'autorisation préalable, du cautionnement, du droit de timbre ; la presse d'opposition est ainsi découragée.

Les effets du suffrage universel sont contenus par de savants découpages de circonscriptions. On morcèle les agglomérations hostiles et on noie les foyers d'opposition dans les cantons sûrs. Les préfets ont un pouvoir renforcé dans les départements et les maires sont désormais nommés par eux. Les magistrats deviennent des agents du pouvoir et les professeurs sont assimilés aux fonctionnaires. Ils peuvent donc être nommés et révoqués par décrets.

Les élections du Corps législatif du 29 février 1852

L'existence de candidatures officielles, soutenues par l'Administration, rend l'élection des membres de l'opposition très difficile. Aussi 253 candidats officiels sont-ils élus sur 261, tandis que les opposants refusent de prêter le serment de fidélité et ne siègent pas. Malgré tout, l'opposition ne désarme pas tout à fait. Sur sa droite, le bonapartisme se heurte aux légitimistes, aux orléanistes, à l'ensemble des libéraux. Sur sa gauche, les députés républicains ont été les principales victimes de la « loi des suspects » qui a suivi le coup d'État du 2 décembre.

Le bonapartisme

Il ne se veut ni de droite ni de gauche ; rassemblant des éléments d'origine fort diverse, il se propose de supprimer les partis et de réconcilier les Français, et se présente comme une garantie révolutionnaire et un principe d'autorité, selon la définition de Guizot. L'Empire bénéficie de l'appui de l'Église. Tandis que s'instaure un climat d'« ordre moral », le gouvernement protège et honore le clergé et le fait bénéficier de multiples avantages matériels. L'armée et la police sont l'objet de la sollicitude du gouvernement.

Pour en savoir plus, voir l'article bonapartisme.

La loi de sûreté générale du 19 février 1858

L'attentat perpétré contre Napoléon III par l'Italien Felice Orsini, le 14 janvier 1858 à l'Opéra, fournit le prétexte à la mise en place d'une loi de sûreté générale par le ministre de l'Intérieur, le général Espinasse. Vite baptisée « loi des suspects », elle permet de condamner sans procès tout individu ayant subi une condamnation politique entre 1848 et 1851. Ce sont 430 « suspects », pour la plupart anciens proscrits de 1852, qui sont alors déportés en Algérie, sans jugement.

La vie économique

La conjoncture économique heureuse des premières années de l'Empire contribue à la stabilité politique. Le second Empire est le premier régime qui privilégie si nettement des objectifs d'ordre économique. Napoléon III déclare : « Il faut multiplier les moyens d'échange pour rendre le commerce florissant. Sans commerce, l'industrie reste stationnaire et, sans une industrie prospère qui développe les capitaux, l'agriculture elle-même demeure dans l'enfance. » L'économie française franchit à cette époque une étape décisive qui la fait entrer dans l'ère du capitalisme moderne.

Parvenu au pouvoir, Napoléon III s'entoure de saint-simoniens notoires, tels le polytechnicien Prosper Enfantin, l'économiste Michel Chevalier, les financiers Émile et Isaac Pereire. Mettant en application la doctrine de Saint-Simon, qui affirme la primauté de l'économique sur le politique, le lien direct entre le développement des affaires, le progrès technique et le bien-être social, une série de décrets imposent le contrôle du chef de l'État sur toutes les initiatives.

En 1852 est créé le Crédit foncier de France ; sous la direction des frères Pereire, le Crédit mobilier naît en novembre de la même année. Deux importantes banques de dépôts font leur apparition : la Société générale de crédit industriel et commercial en 1859 (qui deviendra en 1864 la Société générale) et le Crédit Lyonnais en 1863.

L'industrie ferroviaire est certainement parmi celles qui doivent le plus à la décision du prince et à la nouvelle organisation bancaire. Les lignes principales du réseau actuel sont construites de 1852 à 1856. Le gouvernement pousse à la fusion des petites compagnies en six grands organismes disposant de concessions pour 99 ans. À la fin du second Empire, la France disposera de 23 000 km de voies ferrées. En 1851, la Compagnie des Messageries maritimes ouvre des services réguliers vers tous les continents, depuis Marseille vers le Levant, l'Algérie, le Sénégal, l'Amérique du Sud, la Conchinchine et le Japon. En 1854, les Péreire lancent la Compagnie générale maritine devenue la Compagnie générale transatlantique en 1861 et qui inaugure, en 1864, la ligne Le Havre-New-York.

Dominée par le cartel des grandes dynasties industrielles, regroupées en 1864 dans le Comité des forges, présidé par Eugène Schneider, la sidérurgie française connaît un développement extraordinaire, marqué le décuplement de la production de rails.

Les grands travaux

Dès 1852, Napoléon III trace le thème directeur des travaux qu'il se propose de voir exécuter. Il trouve un collaborateur efficace en la personne du baron Haussmann pour les travaux de modernisation et d'embellissement de la capitale (→ histoire de Paris), imité à Rouen, Besançon, Lyon, Marseille, Bordeaux, Lille.

2.2. La politique extérieure

Napoléon III désire obtenir la révision de la Sainte-Alliance 1815, s'assurer l'appui ultérieur de la Grande-Bretagne et rompre l'entente des puissances conservatrices (Russie-Prusse-Autriche). Pour soutenir cette politique personnelle et ambitieuse, le souverain dispose d'une armée puissante de 200 000 à 250 000 hommes, dont le recrutement est accéléré par la loi de 1855 (création d'une caisse de dotation de l'armée).

La guerre de Crimée (mars 1854-avril 1856)

Les hostilités s'étant engagées entre Russes et Turcs, la France et la Grande-Bretagne déclarent la guerre au tsar le 27 mars 1854. Les opérations militaires, marquées par la victoire de l'Alma le 20 septembre 1854 et par le long siège de Sébastopol, ne se terminent victorieusement que le 8 septembre 1855. Elles ont coûté à la France environ 100 000 hommes. Au traité de Paris, le 30 mars 1856, Napoléon III impose une solution internationale de la question d'Orient, qui apparaît comme une revanche sur le congrès de Vienne.

Pour en savoir plus, voir l'article guerre de Crimée.

La France renforce ainsi son influence politique, religieuse et économique en Orient, conserve l'alliance anglaise et esquisse un rapprochement avec la Russie. Elle amorce de même dans les Balkans la politique des nationalités, apparaissant comme l'arbitre de l'Europe (indépendance monténégrine en 1858, élargissement de l'autonomie serbe en 1858-1860 et unification des provinces danubiennes, en 1859).

L'entreprise italienne

L'attentat d'Orsini le 14  janvier 1858 et son exploitation aboutissent à l'entrevue de Plombières entre Cavour et Napoléon III, le 21 juillet 1858, et finalement au traité de Turin signé les 26 et 28 janvier 1859. Il prévoit la constitution, autour du Piémont, d'un royaume de Haute-Italie libre jusqu'à l'Adriatique, l'élimination de l'Autriche de la péninsule, le respect de la souveraineté pontificale et, en échange, la cession de Nice et de la Savoie à la France. L'habileté de Cavour et les maladresses de l'Autriche entraînent cette puissance dans la guerre d'Italie.

La campagne est brève ; victorieuses à Magenta le 4 juin 1859, les troupes françaises battent les Autrichiens à Solferino, et, le 12 juillet, Napoléon III conclut les préliminaires de paix de Villafranca. En mars 1860, Napoléon III laisse le Piémont annexer les territoires insurgés moyennant la cession de la Savoie et de Nice à la France ; les populations doivent donner leur accord après plébiscite, ce qu'elles feront massivement en avril 1860.

Une politique d'expansion mondiale

En même temps, l'empereur amorce une politique d'expansion pour renforcer le prestige de la France, soutenir les missions catholiques dans le monde et trouver des débouchés à l'industrie française.

La France pacifie les confins du Sud algérien (1852-1854), la Kabylie (1851-1857) et tente la mise en valeur de l'Algérie. Généreuse, cette politique accorde le libre choix de la citoyenneté française aux Algériens et lance un vaste plan de travaux publics dont l'aménagement du port de Mers el-Kébir. Elle se heurte cependant à l'hostilité des gouverneurs en place (Pélisssier puis Mac-Mahon) et surtout au refus des 200 000 colons français de céder leurs terres à des musulmans.

Gouverneur du Sénégal, de 1854 à 1861 et de 1863 à 1865, Louis Faidherbe y crée les ports de Dakar et de Rufisque, et fonde le corps des tirailleurs sénégalais (1857).

Au Levant, le gouvernement français intervient pour protéger 20 000 chrétiens maronites en août 1860. En Extrême-Orient, les marins français occupent Saigon en 1859, pour défendre les catholiques français, puis la Cochinchine, d'où ils rayonneront aussi bien vers le Cambodge (qui se met sous la protection de la France en 1863) qu'en direction de l'énorme marché chinois (remontée du Mékong en 1866-1868).

Enfin, le désir d'instaurer en Amérique latine une puissance qui puisse contenir l'ambition des États-Unis l'entraîne dans l'aventure du Mexique, dont l'échec ébranlera l'autorité du second Empire (→ guerre du Mexique, 1862-1867).

3. L'Empire libéral : 1860-1870

3.1. Le libéralisme économique

Le 23 janvier 1860, un traité de commerce est signé entre la France et la Grande-Bretagne. Ce n'est pas encore le libre-échange, mais la France abaisse les droits de douane, qui, désormais, ne devront pas dépasser 30 % de la valeur des produits. La Grande-Bretagne admet librement certains produits de luxe jusqu'alors taxés, et les deux pays s'accordent réciproquement le traitement de la nation la plus favorisée. Des traités signés ultérieurement avec de nombreux États facilitent les échanges de marchandises et de capitaux à travers l'Europe. La même volonté d'activer les courants d'échange se manifeste dans la proclamation de la liberté de commerce avec les colonies, le 3 juillet 1861, et du commerce de grains. Ces traités soulèvent l'opposition de la bourgeoisie capitaliste des secteurs avancés de l'industrie, dont le mécontentement va contribuer à affaiblir le régime.

3.2. Le libéralisme politique

Les premières concessions libérales sont en relation avec la conjoncture extérieure et la nouvelle politique commerciale. La politique italienne de Napoléon III a mécontenté beaucoup de catholiques, inquiets de voir menacé le pouvoir temporel du pape. Une partie des notables fait défection et, en même temps, une fraction importante de la bourgeoisie protestante s'oppose au « coup d'État douanier » du 23 janvier 1860. Il faut donc solliciter de nouveaux appuis, d'autant que Napoléon III désire concilier l'ordre et l'octroi d'une certaine liberté.

Les décrets

Dès le 15 août 1859, l'empereur amnistie les proscrits du 2 décembre et abolit la loi de sûreté générale. Par le décret du 24 novembre 1860, il rétablit le droit d'adresse ; les députés du Corps législatif et du Sénat peuvent désormais répondre au discours du trône qui ouvre chaque session parlementaire. Les finances publiques cessent à leur tour de dépendre entièrement du prince.

Les élections de 1863

Elles entraînent un réveil de la vie politique marqué par l'entrée de 32 députés de l'opposition (17 républicains, 15 élus indépendants), les démocrates ayant conclu une union libérale avec la droite monarchiste et catholique. Ces élections constituent un demi-échec du gouvernement, les voix obtenues par les gouvernementaux reculant un peu.

Un début d'émancipation ouvrière

Le 25 mai 1864 est votée une loi sur le droit de grève. Les militants ouvriers français participent activement à la réunion de septembre 1864 à Londres, qui donne naissance à la Iere Internationale, et la constitution de chambres syndicales est tolérée à partir de 1868. Les critiques se multiplient dès lors contre le gouvernement. Aussi l'empereur, dès juin 1863, renvoie-t-il Persigny et procède-t-il à un profond remaniement de son personnel ministériel. À l'Instruction publique il fait appel à Victor Duruy, qui amorce une réforme de l'Université. Dans le même temps, il remplace les ministres sans portefeuille par un seul ministère d'État confié à Billault (juin 1863), puis à Rouher en octobre 1863. Cependant, en refusant de nouvelles concessions Rouher mécontente tous les opposants qui ont pour programme commun les « cinq libertés » revendiquées par Thiers (libertés individuelles et liberté de la presse, élections libres, droit d'interpellation, responsabilité des ministres).

L'opposition se révèle plus vigoureuse, groupée dans un tiers parti dynastique qui s'est constitué à l'intérieur de la majorité entre les conservateurs inquiets et les bonapartistes intransigeants. Ils recherchent l'alliance orléaniste et veulent limiter les initiatives de l'empereur. Celui-ci comprend alors la nécessité d'accélérer la libéralisation du régime. Le droit d'adresse est remplacé par le droit d'interpellation, et les ministres concernés doivent venir avec le ministre d'État défendre leur politique devant le Corps législatif. Un sénatus-consulte donne au Sénat le pouvoir de renvoyer une loi à l'examen des députés ; enfin, en 1868, une loi sur la presse supprime l'autorisation préalable et les avertissements. En juin de la même année, une autre loi affranchit les réunions, dont l'objet n'est ni politique ni religieux, de l'autorisation préalable et octroie la liberté des réunions électorales.

Les élections de 1869

Elles inaugurent une série d'élections plus libres, régulières et fortement disputées. L'opposition, répartie entre les légitimistes et les catholiques, les libéraux, et enfin les républicains groupés autour du programme de Belleville de Gambetta, est en net progrès par rapport à la consultation de 1863. Elle gagne plus d'un million de voix et recueille 3 355 000 suffrages contre 4 438 000 pour les candidats officiels. Dans la nouvelle chambre, qui compte à l'extrême gauche une trentaine de républicains et à l'autre extrême les 80 bonapartistes inconditionnels, toujours attachés à l'Empire autoritaire et surnommés les « mamelouks », c'est le tiers parti d'Émile Ollivier avec ses 116 députés qui devient en fait l'arbitre de la situation. L'empereur se résigne alors à demander à ses ministres leur démission : Rouher, Baroche, Duru.

Le ministère Ollivier

L'empereur décide le 2 janvier 1870 de faire appel à Émile Ollivier pour constituer un gouvernement représentant fidèlement la majorité au Corps législatif. Ollivier détient également le portefeuille de la Justice. La présence de Daru et de Buffet aux Affaires étrangères et aux Finances témoigne de la participation des libéraux orléanistes. Mais très vite, le gouvernement se heurte à l'opposition radicale et socialiste révolutionnaire. Les grèves se multiplient entre 1869 et 1870, et Ollivier n'hésite pas à envoyer la troupe contre un mouvement ouvrier de plus en plus revendicatif. Il mobilise les forces de l'ordre à Paris quand des troubles éclatent le 12 janvier 1870 lors des obsèques de Victor Noir, assassiné par le prince Pierre Bonaparte. En juin 1870, les principaux dirigeants de l'Internationale – qui, après avoir été dissoute en 1867, s'est vite reconstituée –, sont arrêtés ; celle-ci est à nouveau dissoute.

Le plébiscite du 8 mai 1870

Le sénatus-consulte du 20 avril 1870 achève d'édifier un régime parlementaire et se présente sous la forme d'une nouvelle Constitution. Le Sénat, qui perd son pouvoir constituant, se voit transformé en une seconde chambre législative ; les ministres sont désormais responsables devant les députés et le souverain. Ces réformes, à la demande de l'empereur, sont, le 8 mai, approuvées par un plébiscite, par 7 350 000 « oui » contre 1 570 000 « non ».

4. La fin de l'Empire

Les événements extérieurs vont révéler la faiblesse profonde du régime. Le contentieux existant entre la France et la Prusse depuis 1866 aboutit à un point critique quand le prince Léopold de Hohenzollern se porte candidat au trône d'Espagne vacant (3 juillet 1870). Les maladresses de la diplomatie, les incidents qui suivent la publication de la dépêche d'Ems amènent finalement la déclaration de la guerre le 19 juillet 1870 (→ guerre franco-allemande).

Les opérations aboutissent rapidement à la capitulation de Sedan le 2 septembre 1870 ; l'empereur et 100 000 hommes sont prisonniers. À la nouvelle du désastre, la foule parisienne, entraînée par les députés républicains, réclame la déchéance de l'Empire et la république. Celle-ci est proclamée le 4 septembre à l'Hôtel de Ville par Gambetta, Favre et Ferry.

Pour en savoir plus, voir l'article IIIe République.