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chancelier

(bas latin cancellarius, huissier qui se tient auprès de la barre)

Officier ou ministre d'une cour souveraine, qui était particulièrement préposé à l'administration de la justice et à la garde des sceaux.

HISTOIRE

1. À Rome

Sous l'Empire romain, les chanceliers (cancellarii), originairement de simples huissiers, se confondent peu à peu avec les secrétaires (notarii). Au Bas-Empire, ce titre est porté par deux fonctionnaires placés à la tête de l'administration judiciaire. Pourtant, à l'époque mérovingienne, les cancellarii ne sont encore que de simples scribes.

2. Au Moyen Âge

Mais, sous les Carolingiens, l'un d'entre eux, toujours pris dans le clergé de la chapelle royale, reçoit, avec le titre de chancelier, la direction des services chargés de rédiger et d'expédier les diplômes et actes législatifs du souverain. À partir de 854 en Francia Orientalis, de 867 en Francia Occidentalis, l'archichapelain est, en fait, le chef réel de la Chancellerie royale, fonction qui tend d'ailleurs à être réservée aux archevêques de Reims avec pour adjoint un chef du secrétariat, le chancelier (→ chancellerie).

Celui-ci a pour fonction essentielle de contrôler la rédaction des actes royaux et d'apposer sur eux le sceau royal les authentifiant. Mais cet office, donnant trop d'autorité à son possesseur, n'est pas pourvu de titulaire de la fin du xiie siècle à la fin du xiiie siècle, l'essentiel de ses fonctions étant délégué à un garde des sceaux, auquel on donne, par courtoisie, le titre de chancelier. Et c'est seulement sous Louis X le Hutin, avec Étienne de Mornay, que le chef de la chancellerie de France reçoit le titre de chancelier.

Dès lors, ses responsabilités s'élargissent : il devient le premier magistrat du royaume, ayant préséance sur tous les membres du parlement quand celui-ci est créé ; il peut y parler et y juger au nom du roi ; il se voit en outre attribuer la direction du Conseil en l'absence du souverain, dont il est chargé de faire exécuter les décisions ; dès 1328, le droit de contribuer à la nomination des officiers royaux lui est même reconnu ; enfin, les ordonnances de Charles V de 1372-1373 lui donnent le droit de contrôler les recettes et les dépenses mensuelles du receveur général des Finances.

Pour en savoir plus, voir les articles Carolingiens, Capétiens.

3. Du xviie siècle au xixe siècle

Ainsi, le chancelier devient-il à la fin du Moyen Âge le second personnage du royaume, bien que le connétable ait préséance sur lui jusqu'au xviie siècle. D'abord nommé par le roi, il est élu par les conseillers de ce dernier à partir de 1372, ce qui lui assure, à l'égard de la monarchie, une complète indépendance, qu'augmente encore son inamovibilité reconnue au xvie siècle. Le souverain n'a plus désormais qu'un moyen de pression sur lui : l'exiler, avec retrait de la garde des sceaux, confiés à un commissaire révocable. Mais on ne peut lui donner de successeur avant sa mort : ainsi, de 1774 à 1790, Maupeou, pourtant disgracié, conserva le titre de chancelier de France. L'office de chancelier de France subsista jusqu'à la fin de l'Ancien Régime. Rétabli par Napoléon Ier, il fut supprimé en 1848.

Pour en savoir plus, voir l'article Ancien Régime.