- 1. Impôt, contribution.
- 2. Procédé de fixation de l'assiette et de liquidation d'un impôt.
Expressions avec imposition
-
Double imposition,
matière imposable imposée deux fois au titre du même impôt entre les mains d'un même contribuable par deux ou plusieurs États.
Mots proches
À DÉCOUVRIR DANS L'ENCYCLOPÉDIE
- Afrique.
- Belgique.
- Copernic. Nicolas Copernic.
- daim. [FAUNE]
- États-Unis.
- Gama. Vasco de Gama.
- hernie de la paroi abdominale. [MÉDECINE]
- Internationale (IIIe).
- Internet.
- Jefferson. Thomas Jefferson.
- Montagnards.
- orang-outan. [FAUNE]
- papillon de nuit. [FAUNE]
- Restauration (seconde).
- termite. [FAUNE]
- Van Gogh. Vincent Van Gogh.
Lequel de ces substantifs n'est pas une marque déposée et ne prend donc normalement pas de majuscule ?