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Mots proches


Expressions avec dépôt

 dépôt

nom masculin

(latin depositum, consignation)



Archéologie
  • Dépôt de fondation,

    en Égypte ancienne et en Mésopotamie, coutume qui, lors de la construction d'un temple, consistait à déposer, dans la tranchée de fondation, quelques objets (échantillonnage des matériaux, outils en taille réduite, plaque portant le nom du souverain bâtisseur, etc.).
Comptabilité
  • Dépôts et cautionnements,

    titre d'un compte figurant à l'actif du bilan et sur lequel l'entreprise porte des sommes versées à des tiers à titre de garantie ou de cautionnement.
Droit
  • Dépôt administratif,

    dépôt obligatoire, sous peine d'amende, lors de la publication de tout journal ou écrit périodique, de 10 exemplaires signés par le directeur de la publication au ministère chargé de la Communication pour Paris, ou à la préfecture ou à la mairie du lieu d'édition pour les autres villes. (Pour les publications destinées à la jeunesse, un dépôt supplémentaire de 5 exemplaires est prévu au ministère de la Justice.)
  • Dépôt de bilan,

    pour un commerçant, une entreprise, déclaration de cessation de paiements.
  • Dépôt de mémoires, de conclusions,

    acte consistant à présenter à un tribunal des mémoires ou des conclusions écrites.
  • Dépôt judiciaire,

    dépôt obligatoire, sous peine d'amende, au moment de la publication de tout journal ou écrit périodique, de 2 exemplaires signés du directeur de la publication au parquet du lieu de publication ou, à défaut, à la mairie.
  • Dépôt légal,

    dépôt obligatoire, sous peine d'amende, des œuvres imprimées et audiovisuelles, ayant pour but de constituer et d'enrichir gratuitement les collections nationales, et qui permet également le contrôle des publications. (En France, ce dépôt s'effectue à la BnF ou auprès de l’organisme habilité à le recevoir, en fonction de la nature du document.)
  • Mandat de dépôt,

    ordre donné par le juge d'instruction ou le tribunal correctionnel de faire incarcérer une personne mise en examen.
Géologie
  • Dépôt marin,

    toute formation sédimentaire marine récente (boue, contourite, pélagite, turbidite, vase).
Militaire
  • Dépôt de la guerre,

    organisme chargé autrefois de conserver les archives du ministère de la Guerre et de réaliser des travaux historiques et topographiques.
Théologie
  • Dépôt de la Foi ou de la Révélation,

    l'ensemble des vérités révélées, qu'il appartient à l'Église de transmettre.