résolutoire
adjectif
(latin resolutum, de resolvere, résoudre)
- Qui a pour effet de résoudre un contrat.
adjectif
(latin resolutum, de resolvere, résoudre)
À DÉCOUVRIR DANS L'ENCYCLOPÉDIE
Lequel de ces substantifs n'est pas une marque déposée et ne prend donc normalement pas de majuscule ?