Meurtre par décret. [FILM]
Film policier de Bob Clark...
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Moscou (décret de).
Décret impérial sur l'organisation et l'administration de la Comédie-Française, signé...
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Milan (décrets de).
Décrets de Napoléon Ier promulgués à Milan en 1807 en renforçant le...
ventôse (décrets de).
Décrets votés par la Convention à l'instigation de Saint-Just.
Services militaires volontaires (médaille des).
Décoration créée par décret du 13 mars 1975 pour récompenser les...
Mérite (ordre national du).
Ordre national français créé par le décret du 3 décembre 1963...
Légion d'honneur (maisons d'éducation de la).
Établissements d'enseignement féminin, institués par décret impérial du 15 décembre 1805 et...
Académie royale d'architecture.
Fondée par Colbert en 1671, elle disparut le 8 août 1793, conformément...
Patrie en danger (la).
Décret pris par la Législative (11 juillet 1792) et qui, l'invasion étrangère...
Potter. Louis de Potter.
Homme politique belge...
vendémiaire an IV (journée du 13).
Journée insurrectionnelle royaliste parisienne provoquée par le décret « des deux...
Burchard. Buggo Burchard de Worms.
Jurisconsulte et canoniste allemand...
Église constitutionnelle.
Église qui se forma à la suite de la Constitution civile...
Espinosa. Diego de Espinosa.
Prélat et homme d'État espagnol...
Gratien.
Moine et canoniste italien...
Marie-Louise (les).
Nom donné aux conscrits des classes 1814 et 1815, appelés...
Fournier. Paul Fournier.
Historien et canoniste français...
Académie nationale de pharmacie.
Elle a été fondée en 1803 sous le nom de...
Gélase Ier. saint Gélase Ier.
Pape de 492 à 496, originaire d'Afrique.
protection et de la sécurité de la défense (Direction de la).
Service créé par décret du 20 novembre 1981 et remplaçant la...
Acte réglementaire ou individuel pris par le président de la...
Acte unilatéral de l'exécutif qui, sous la IIIe République, l'habilitait en...