cour d'assises.
Juridiction répressive chargée de juger définitivement et sans appel les...
Résultats 1-20 de 1059 pour cour
cour royale.
Résidence du souverain et de son entourage.
Cour des monnaies.
Juridiction de la France au Moyen Âge et sous l'Ancien...
Cour de cassation.
Juridiction suprême française qui siège à Paris.
Cour-Cheverny 41700.
Commune de Loir-et-Cher, en Sologne, au N. du château de Cheverny...
La Cour. Didier de La Cour.
Bénédictin français...
Cour des comptes.
Juridiction administrative française chargée du contrôle de l'exécution des opérations...
Cour permanente d'arbitrage.
Juridiction internationale créée à La Haye en 1899 pour favoriser l'arbitrage des...
Cour supérieure d'arbitrage.
Juridiction française créée en 1938 et réorganisée par la loi...
Cour de justice de la République.
Organe composé de parlementaires (députés et sénateurs) et de magistrats de la...
Cour de justice (Haute).
En France, organe de justice politique chargé de juger le...
La Cour du maçon.
Peinture de Canaletto (v. 1726-1730). National Gallery, Londres.
Cour militaire de justice.
Juridiction d'exception créée en 1962 par le général de Gaulle...
Delcour. Jean Delcour.
Sculpteur des Pays-Bas du Sud...
Cour de sûreté de l'État.
Juridiction d'exception instituée par une loi du 15 janvier 1963 au...
Cour suprême des États-Unis.
Juridiction fédérale américaine la plus élevée, dont le rôle est...
Cour de discipline budgétaire et financière.
Juridiction administrative française créée par la loi du 25 septembre 1948, chargée...
Cour européenne des droits de l'homme.
Juridiction internationale créée par la Convention européenne des droits de...
ballet de cour. [LITTÉRATURE]
Pratiqué pendant plus de quatre siècles, le ballet de cour...
air de cour. [MUSIQUE]
Ce genre spécifiquement français existait soit dans une version polyphonique à...