compétence.
Ensemble des dispositions, capacités, aptitudes spécifiques qui permettent à tout sujet...
Résultats 1-20 de 21 pour compétence
Ensemble des dispositions, capacités, aptitudes spécifiques qui permettent à tout sujet...
La compétence d'attribution est déterminée, entre des tribunaux d'ordre différent...
Distinction entre la connaissance, éventuellement tacite, que les locuteurs possèdent...
Les relations entre compétence et capacité sont complexes, dépendantes des...
Brigade antigang dépendant du ministère de l'Intérieur, et ayant compétence...

Vie politique depuis 1949
Territoire du Canada (Québec) ; 500 164 km2.
Dans la France d'Ancien Régime, principale chambre du parlement de...
Capacité qu'a un individu d'acquérir ou d'exercer de l'autorité...
Pouvoir suprême reconnu à l'État, qui implique l'exclusivité de sa compétence...
Banquier, collectionneur et mécène français...
La plus haute instance où sont prises les décisions d'ensemble...
Procédure de règlement d'un litige par l'intermédiaire d'un ou de...
Ethnie autochtone (paléo-nigritique) de la Guinée.
Étude des dents, de leurs...
Mots latins signifiant Cour du roi, organe du gouvernement en France et...
Pouvoir reconnu à certaines autorités d'édicter des décisions exécutoires de caractère...

Ordonnance promulguée par François Ier et rédigée par le chancelier Guillaume Poyet.
Faïences et porcelaines produites par le faïencier Hannong à Strasbourg.
Compositeur français...
Aptitude d'une autorité à effectuer certains actes.
Ensemble des dispositions, capacités, aptitudes spécifiques qui permettent à tout sujet...