canonique (droit) ou droit canon (suite)
Quoi qu’il en soit, il semble bien que le futur Code ne pourra contenir, outre la loi fondamentale de l’Église, que des normes très générales, la discipline particulière étant réglée, selon les circonstances locales, par les conférences épiscopales. Longtemps influencé par le droit romain, et, dans une moindre mesure, par les droits des nations, le droit canonique devrait ainsi s’ouvrir dans les prochaines années aux traditions juridiques africaines, asiatiques, etc.
La codification du droit dans les Églises d’Orient
Le Code de droit canonique de 1917 — quelques canons exceptés — ne concerne que l’Église latine (canon 1). Les catholiques orientaux unis à Rome continuèrent donc, après le Code, à être gouvernés par les conciles, les livres liturgiques, les collections canoniques et les coutumes de leurs Églises. Cela reste encore vrai aujourd’hui en grande partie. Mais, dans un désir de clarification d’une législation souvent embrouillée et contradictoire, Pie XI institua en 1935 une commission de codification du droit oriental (elle fut préparée dès 1929).
Cette commission n’a pas totalement achevé ses travaux, souvent taxés de « tentative de latinisation » par les évêques orientaux. Elle a cependant publié 58 volumes concernant les sources du droit oriental, et 1 590 canons ont pu être promulgués par Pie XII entre 1949 et 1957. Ils concernent le mariage, la procédure judiciaire, la terminologie juridique, les personnes, la vie religieuse, les biens ecclésiastiques.
L’avenir de la commission de codification du droit oriental reste incertain, surtout depuis que le concile Vatican II a déclaré « solennellement que les Églises d’Orient, tout comme celles d’Occident, ont le droit et le devoir de se gouverner selon leurs propres disciplines particulières » (décret sur l’œcuménisme, no 6).
R. A.
➙ Église catholique / Papauté.
P. Gasparri et G. J. Seredi, Codicis juris canonici fontes (Rome, 1923-1939 ; 9 vol.). / R. Naz (sous la dir. de), Dictionnaire de droit canonique (Letouzey, 1924 et suiv.) ; Traité de droit canonique (Letouzey, 1953-1956 ; 4 vol.). / A. Cance, Décisions et précisions canoniques 1928-1955 (Gabalda, 1956). / E. Regatillo, Institutiones juris canonici (Santander, 1956) ; Interpretatio et jurisprudentia Codicis juris canonici (Santander, 1959). / J. des Graviers, le Droit canonique (P. U. F., coll. « Que sais-je ? », 1958). / P. Palazzini (sous la dir. de), Dictionarium morale et canonicum (Rome, 1962 et suiv.). / Vatican II. Pour construire l’Église nouvelle (Éd. du Cerf, 1970-1971 ; 2 vol.).