sauvetage maritime (suite)
Sur les navires à passagers, la totalité des personnes présentes à bord doit pouvoir prendre place soit dans des embarcations de sauvetage sous bossoirs, soit sur des radeaux munis de dispositifs de mise à l’eau, la proportion relative des deux types d’engins pouvant varier selon la catégorie du navire. Sur les navires de charge, des embarcations sous bossoirs, d’une capacité suffisante pour toutes les personnes à bord, doivent être installées de chaque bord. (Sur les navires-usines de pêche, la moitié au moins, en principe, des embarcations est remplacée par des radeaux.) Sur tous les navires, les embarcations doivent pouvoir être mises à l’eau en toute sécurité d’un bord quelconque avec leurs occupants, même si le navire a une bande de 15° et une assiette de 10°. Des radeaux de sauvetage supplémentaires et des engins flottants sont également installés. En outre, chaque personne doit disposer d’une brassière de sauvetage, un nombre convenable de brassières pour enfants étant prévu en supplément. Parmi les embarcations de sauvetage, il doit y avoir, suivant le type de navire, une ou deux vedettes de sauvetage à moteur filant au moins 6 nœuds et pourvues en général d’un appareil de radiotélégraphie ainsi que d’un projecteur. Sur les navires à passagers, un certain nombre de canotiers brevetés appartenant à l’équipage et entraînés à toutes les manœuvres relatives au sauvetage doit être affecté à chaque embarcation.
Assistance aux navires en péril
Les navires doivent toujours être en mesure de recevoir les appels radiotélégraphies émanant d’un navire en difficulté, qu’ils assurent une écoute permanente ou que, n’ayant qu’un ou deux opérateurs radiotélégraphistes, l’appel déclenche en leur absence un signal d’alarme automatique mis en action par l’appel de détresse internationalement codifié (auto-alarme radiotélégraphique). Le navire en danger peut aussi lancer des signaux lumineux ou sonores de détresse, ou encore utiliser des pavillons portant une lettre dont le sens est défini conventionnellement par le Code international de signaux.
Le capitaine du navire recevant ces appels a l’obligation de se porter au secours du navire en péril et de toute personne, même ennemie, en danger sur la mer, s’il peut le faire sans risque sérieux pour son navire, son équipage ou ses passagers. Il utilise alors tous les moyens de sauvetage et d’assistance dont il dispose : appels radiotélégraphiques ou radiotéléphoniques, projecteurs pour la recherche des naufragés, appareil lance-amarre, engins de sauvetage tels qu’embarcations, vedettes à moteur, bouées, etc. S’il se trouve dans l’impossibilité de venir en aide au navire en difficulté, il doit consigner dans son journal de bord les motifs de son abstention.
L’assistance aux personnes ne donne lieu, en principe, à aucune rémunération, alors que l’intervention ne portant que sur les biens (qui n’est pas une obligation) donne droit à une partie de la valeur sauvée, déterminée par un accord amiable, un arbitrage ou la décision d’un tribunal.
La sécurité des navires
Pour prévenir les sinistres maritimes et assurer la sécurité des navires en mer, des règles précises concernant leur construction et leur équipement ainsi que la navigation en mer doivent être appliquées.
• En ce qui concerne la construction, ces dispositions ont principalement pour objet, d’une part, d’assurer au navire une solidité en rapport avec les efforts supportés par sa structure dans les diverses conditions d’exploitation et, d’autre part, de combattre les voies d’eau ainsi que les incendies et d’en limiter les conséquences. Pour les navires de commerce, les sociétés de classification publient des règlements permettant de calculer les divers éléments de la coque et dont l’application est certifiée par l’attribution d’une cote. Les conséquences de l’envahissement de la coque résultant d’une voie d’eau sont limitées par la présence de cloisons étanches transversales suffisamment rapprochées, par un franc-bord minimal, par des formes de carène et une répartition des poids procurant une réserve de flottabilité et de stabilité convenable, enfin par des moyens de pompage permettant de combattre l’envahissement.
• La protection contre l’incendie est assurée par des cloisons coupe-feu et des cloisons écrans ainsi que par l’emploi généralisé de matériaux ininflammables ou difficilement inflammables, de façon à retarder la propagation du feu. Cette protection est complétée par des dispositifs automatiques ou non de détection et d’extinction. En outre, sur les navires à passagers, une équipe de sécurité, constituée par des spécialistes de la lutte contre le feu spécialement entraînés et équipés, est constamment prête à combattre un incendie éventuel.
• Les navires doivent, d’autre part, être pourvus des appareils et des instruments nautiques pour une navigation sûre dans toutes les circonstances ainsi que des feux et des signaux sonores permettant d’éviter les abordages en mer. Des dispositions particulières doivent être appliquées dans le cas du transport de marchandises dangereuses (risque d’explosion) ou de grains (risque de glissement du chargement). Dans tous les cas, les marchandises doivent être soigneusement arrimées ou saisies afin d’empêcher leur ripage. Le navire doit toujours être maître de sa manœuvre et disposer en permanence de l’énergie nécessaire pour alimenter toutes les installations de sécurité. Une source d’énergie de secours doit, d’ailleurs, être installée sur les navires à passagers et sur les navires de charge d’un certain tonnage.
• L’entretien du navire doit assurer, outre la solidité de sa coque, le bon fonctionnement des machines propulsives, des générateurs électriques et de l’appareil à gouverner.
• Enfin, si, malgré toutes les dispositions prises pour la construction et l’équipement des navires ainsi que pour la navigation maritime, un navire subit un sinistre et doit être abandonné, des engins de sauvetage, mis à l’eau avec sécurité, doivent permettre de sauver chaque personne, passager ou membre de l’équipage, présente à bord.
L’ensemble des règles intéressant la sécurité des navires de commerce est, pour l’essentiel, contenu dans la Convention internationale pour la sauvegarde de la vie humaine en mer, signée à Londres le 17 juin 1960.
E. C. et H. C.