pouvoir réglementaire.
Pouvoir reconnu à certaines autorités d'édicter des décisions exécutoires de caractère...
Résultats 1-9 de 9 pour règlementaire
corps de sapeurs-pompiers.
Formation réglementaire civile ou militaire, organisée en vue d'assurer les...
CNIL.
Autorité administrative indépendante française instituée par la loi n°78-17 du 6 janvier 1978...
pistolet.
Arme à feu individuelle, courte et légère.
Autorité de sûreté nucléaire.
Autorité administrative indépendante chargée d'assurer le contrôle technique et réglementaire...
horaire individualisé, flexible, variable, mobile, souple, à la carte.
Mode d'organisation du temps de travail laissant au travailleur salarié...
fifre. [MUSIQUE]
Petite flûte traversière de bois, à six trous, en si bémol...
dossier médical. [MÉDECINE]
Ensemble des informations médicales réunies...
clairon. [MUSIQUE]
1. Instrument à vent de la famille des cuivres.Cette sorte de...
Qui a trait au règlement.