médiation.
Procédure de règlement des conflits collectifs du travail dans laquelle...
Résultats 1-12 de 12 pour délai
garde à vue.
Mesure qui permet à un officier de police judiciaire de garder...
expositions internationales.
L'Office international des expositions a été créé en 1928 ; modifié...
bombe. [ARMEMENT]
Les bombes utilisées par l'aviation comportent un corps à parois minces...
dépôt.
Action de déposer de l'argent, des valeurs à un organisme qui...
hypothèque.
Droit réel, immobilier et indivisible, dont est grevé un bien...
Ottawa (convention d').
Convention interdisant la mise au point, la fabrication, le stockage...
injonction de payer.
Procédure simplifiée de recouvrement des créances, engagée auprès d'un juge...
Taft. Robert Alphonso Taft.
Homme politique américain...
Iarbas. [MYTHOLOGIE]
Roi des Gétules en Mauritanie.
couches (retour de). [MÉDECINE]
Survenue des premières règles après...
Par la porte d'or. [FILM]
Comédie dramatique de Mitchell Leisen...