suffrage universel.
Droit de vote pour tous les citoyens qui ont la...
Résultats 121-140 de 709 pour droit
ventricule cardiaque. [MÉDECINE]
Chacune des deux cavités internes...
Hoffmann. Ernst Theodor Wilhelm, dit Ernst Theodor Amadeus Hoffmann.
Écrivain et compositeur allemand...
Arianespace.
Société anonyme de droit français mais à capitaux européens, créée en...
Dalloz.
Maison d'édition française, fondée à Paris, en 1824, par Désiré Dalloz...
Genève (convention de).
Convention universelle sur le droit d'auteur, conclue en 1952 (révisée en 1971)...
Accurse. Francesco Accursio, en français François Accurse.
Jurisconsulte italien...
Austin. John Austin.
Juriste britannique...
Bartolo.
Jurisconsulte italien...
Bluntschli. Johann Kaspar Bluntschli.
Jurisconsulte allemand d'origine suisse...
Domat. Jean Domat.
Jurisconsulte français...
forclusion. [PHILOSOPHIE]
Terme juridique (« déchéance d'une faculté ou d'un droit non exercé dans les délais prescrits ») et traduction proposée par Lacan de l'allemand...
coutume.
L'une des sources du droit, issue d'un usage général et...
Berger-Levrault.
Maison d'édition française, fondée à Strasbourg en 1676.
Guidon de la mer (le).
L'une des premières études sur le droit et l'assurance maritimes...
Constance (paix de).
Convention par laquelle l'empereur Frédéric Ier Barberousse reconnut aux villes lombardes...
Guggenheim. Paul Guggenheim.
Juriste suisse...
comices.
À Rome, assemblée du peuple disposant du pouvoir législatif, de diverses...
poste.
Établissement autonome de droit public (La Poste) chargé de l'acheminement et...
résistance. [PHILOSOPHIE]
C'est d'abord l'acte par lequel on s'oppose pour conserver. Comme...