Cour permanente d'arbitrage.
Juridiction internationale créée à La Haye en 1899 pour favoriser l'arbitrage des...
Résultats 21-40 de 1016 pour la cour
Cour supérieure d'arbitrage.
Juridiction française créée en 1938 et réorganisée par la loi...
Cour de justice (Haute).
En France, organe de justice politique chargé de juger le...
Cour militaire de justice.
Juridiction d'exception créée en 1962 par le général de Gaulle...
Delcour. Jean Delcour.
Sculpteur des Pays-Bas du Sud...
Cour de sûreté de l'État.
Juridiction d'exception instituée par une loi du 15 janvier 1963 au...
Cour suprême des États-Unis.
Juridiction fédérale américaine la plus élevée, dont le rôle est...
ballet de cour. [LITTÉRATURE]
Pratiqué pendant plus de quatre siècles, le ballet de cour...
air de cour. [MUSIQUE]
Ce genre spécifiquement français existait soit dans une version polyphonique à...
Cours Lola, cours. [FILM]
Suspense expérimental de Tom Tykwer...
Cour de discipline budgétaire et financière.
Juridiction administrative française créée par la loi du 25 septembre 1948, chargée...
Cour européenne des droits de l'homme.
Juridiction internationale créée par la Convention européenne des droits de...
Cours privé. [FILM]
Drame de Pierre Granier-Deferre...
Raspoutine et sa cour. [FILM]
Drame historique de Richard Bolesławsky...
Cours après moi, shérif. [FILM]
Comédie de Hal Needham...
Fenêtre sur cour. [FILM]
Film policier d'Alfred Hitchcock...
littérature et amour courtois.
Étymologiquement, le terme « courtois » fait référence à la cour...
CIJ
Organe juridictionnel de l'Organisation des Nations unies.
C.J.C.E..
Institution juridictionnelle européenne, siégeant à Luxembourg, qui a succédé en 1958 à...
Bourgogne (cour de). [MUSIQUE]
Au XVe siècle, à Dijon, capitale des ducs de Bourgogne, pendant les...