noblesse (suite)
Privilèges de service
• Privilèges militaires : obligation générale de « servir » ; service dans des régiments d’élite, tels les gardes du corps ; réservation de postes dans presque tous les autres régiments ; réservation des grades du « Grand Corps » de la marine de guerre.
• Privilèges de cour : réservation des grands offices de la « maison du roi » ; réservation des postes d’écuyers et de pages ; réservation de corps ou d’institutions proches du roi aux nobles à quatre quartiers de noblesse.
• Privilèges dans l’Église : réservation pratiquement exclusive par le roi des bénéfices majeurs depuis le concordat de Bologne de 1516.
Privilèges fiscaux
Exemption du paiement de l’impôt (surtout direct) [taille, crus de la taille, etc.], sauf dans le Midi, où les nobles paient l’impôt sur leurs terres roturières, et à l’exception de la capitation, qui les frappe à partir de 1695.
Privilèges seigneuriaux
La noblesse les partage en fait avec les seigneurs roturiers.
• Droits en argent : cens, champart, banalités, etc.
• Droits honorifiques : attachés à la résidence (girouettes, colombiers) ou attachés à l’Église (banc d’œuvres du côté de l’Évangile, tombeau dans le chœur).
P. T.
➙ Chevalerie / Féodalité / Monarchie d’Ancien Régime.
M. Bloch, la Société féodale (A. Michel, coll. « Évol. de l’humanité », 1939-40 ; 2 vol.). / C. Germain, Court Traité de la noblesse (Gallimard, 1952). / R. Brun La Valette, Index de la noblesse française subsistante (Sauvegarde historique, Lyon, 1956). / F. Bluche, les Honneurs de la Cour (les Cahiers nobles, 1958 ; 2 vol.) ; la Vie quotidienne de la noblesse française au xviiie siècle (Hachette, 1973). / J. Descheemaeker, les Titres de noblesse en France et dans les pays étrangers (les Cahiers nobles, 1958 ; 2 vol.). / R. Boutruche, Seigneurie et féodalité (Aubier, 1959-1970 ; 2 vol.). / P. Du Puy de Clinchamps, la Noblesse (P. U. F., coll. « Que sais-je ? », 1959 ; 2e éd., 1962). / R. Valette, Catalogue de la noblesse française contemporaine (les Cahiers nobles, 1959). / L. Verriest, Noblesse, chevalerie, lignages. Condition des biens et des personnes, seigneurie, ministérialité, bourgeoisie, échevinages (l’Auteur, Bruxelles, 1960). / G. Guérin, Législation et jurisprudence nobiliaires (G. Chatteleyn, Lille, 1962). / F. Bluche et P. Durye, l’Anoblissement par charges avant 1789 (les Cahiers nobles, 1963 ; 2 vol.). / J. Meyer, la Noblesse bretonne du xviiie siècle (S. E. V. P. E. N., 1967 ; 2 vol.) ; Noblesse et pouvoirs dans l’Europe de l’Ancien Régime (Hachette, 1973).