Grande Encyclopédie Larousse 1971-1976Éd. 1971-1976
C

Copernic (Nicolas) (suite)

Pendant trente-six ans, ses conclusions se précisent au fur et à mesure qu’il travaille et qu’il observe. Après avoir déterminé de façon plus satisfaisante les distances des différentes planètes au Soleil, il démontre que la Lune est un satellite de la Terre, expliquant ainsi d’une manière aussi simple que rationnelle des phénomènes célestes ainsi que la diversité des saisons et l’inégalité des jours et des nuits. Le déplacement des points équinoxiaux lui permet de montrer que l’axe de la Terre ne reste pas parallèle à lui-même et que, à la fin de l’année, sa position n’est pas celle qu’il avait au début. Copernic attribue la précession des équinoxes à un mouvement des pôles de la Terre autour des pôles de l’écliptique, mais sans donner la raison de ce phénomène.

Son ouvrage fondamental De revolutionibus orbium cœlestium n’est imprimé à Nuremberg qu’en 1543, et Copernic n’en reçoit les premiers exemplaires que quelques heures avant sa mort des mains de son disciple Rheticus (1514-1576). Dans la dédicace qu’il fait de son livre au pape Paul III, il présente son système du monde comme une simple hypothèse, exposant qu’il le publie à la sollicitation de ses amis afin de n’être pas accusé de fuir le jugement de personnes éclairées et espérant que l’autorité du pape le garantira des attaques de ses ennemis.

Le système de Copernic, que Rheticus soutient dès 1540 non pas comme une hypothèse, mais en l’affirmant, eut d’abord beaucoup de détracteurs. Il ne fut universellement adopté qu’un siècle après la mort de l’astronome. Les savants accueillirent ces idées avec enthousiasme, mais la foule des ignorants les traita d’absurdes rêveries. Elles furent même exposées par des comédiens à la risée publique.

P. T.

 T. S. Kuhn, The Copernician Revolution (Cambridge, Mass., 1957 ; trad. fr. la Révolution copernicienne, Fayard, 1973). / A. Koyré, la Révolution astronomique (Hermann, 1961). / Nicolas Copernic et son époque (Interpress, Varsovie, 1973).

copropriété

Propriété commune entre plusieurs personnes ou encore propriété plurale.



Généralités

Le concept de copropriété se trouve en opposition avec le droit classique de la propriété, qui est, en principe, un droit exclusif, exercé sans partage, la copropriété supposant au contraire que plusieurs titulaires du même droit exercent ce droit sur la même chose — meuble ou immeuble —, qui devient, de ce fait, leur copropriété.

Le Code civil, très attaché à la notion de propriété, voyait dans la copropriété une situation exceptionnelle, n’en reconnaissant que quelques formes : l’indivision successorale notamment (pour d’ailleurs souligner que nul ne pouvait être contraint de demeurer dans l’indivision) et des formes de copropriété portant sur des biens répugnant, par leur nature même, à l’idée de partage comme, une fois partagés, devenant impropres à l’usage initial auxquels ils étaient normalement consacrés.


Copropriété et indivision

On considère souvent les deux termes comme recouvrant une même réalité, alors qu’en fait la copropriété est — d’une manière plus précise — une des formes de l’indivision : celle qui existe entre plusieurs titulaires d’un droit de propriété sur un même bien (l’indivision pouvant s’exercer sur un droit autre que la propriété inclut par exemple des nus-propriétaires et des usufruitiers).


Les formes de la copropriété

Il existe diverses formes de copropriété :

• Une copropriété temporaire, précaire ou instable, où chacun des copropriétaires a le droit de mettre fin à l’indivision en demandant le partage de la copropriété. Ainsi en va-t-il de la succession et de la communauté matrimoniale lorsque celle-ci a été dissoute pour une cause quelconque.

La convention d’indivision est néanmoins permise pour une durée de cinq années au maximum (qui peut être renouvelée) et, par ailleurs, pour certains biens (comme l’exploitation agricole), pour lesquels l’état d’indivision prolongée paraît souhaitable pour leur usage ou leur exploitation.

Le partage a attribué à chacun des copropriétaires une part de la chose (au lieu d’une part indivise sur le tout). Le partage agissant rétroactivement, le copartageant est censé avoir toujours été propriétaire du bien pris dans son lot au moment du partage.

• La copropriété stable et organisée. On peut citer quelques cas d’indivision forcée, et donc permanente, entre plusieurs propriétaires d’une même chose, comme la copropriété des navires — régie par la loi du 3 janvier 1967 —, des sépultures familiales, des papiers de famille ainsi que des formes de copropriété attachées à des choses destinées au service de propriétés voisines (clôtures mitoyennes, parties communes d’immeubles lorsque les appartements appartiennent à des propriétaires distincts ou parties communes à plusieurs immeubles voisins [chemins privés]).


Les droits des copropriétaires

Chacun des copropriétaires, en ce qui concerne sa quote-part dans la chose commune, jouit des droits inhérents au droit de propriété sur cette quote-part, qu’il peut aliéner et, inversement, qui peut être saisie par les créanciers.

Mais chacun des copropriétaires ne peut, à défaut d’avoir le consentement des autres, accomplir d’actes juridiques concernant la chose entière ou relative à une partie de celle-ci. Sur la chose commune, chacun des copropriétaires ne peut, à son corps défendant, accomplir seul que des actes matériels d’usage et de jouissance.


Les obligations des copropriétaires

Les copropriétaires doivent accepter l’état d’indivision sans demander le partage. Chacun d’eux doit supporter les frais de l’entretien et de la conservation de la chose commune.

• La copropriété des immeubles bâtis. L’article 664 du Code civil de 1804 l’avait si peu prévue et réglementée que d’autres textes, récents — loi du 28 juin 1938, loi du 10 juillet 1965 (modifiée par la loi du 28 décembre 1966) et décret du 17 mars 1967 —, constituent actuellement la réglementation fondamentale de la copropriété des immeubles bâtis.