Grande Encyclopédie Larousse 1971-1976Éd. 1971-1976
P

possession (suite)

• La possession de bonne foi donne au possesseur des avantages particuliers, notamment, en matière immobilière, une réduction du délai de prescription acquisitive (de dix à vingt ans selon les circonstances) et, en matière mobilière, la suppression de tout délai de prescription par application de l’article 2279 du Code civil : « En fait de meubles, la possession vaut titre. » Subsidiairement, le possesseur de bonne foi est traité de meilleure façon que celui de mauvaise foi lorsqu’il est amené à restituer la chose possédée à son véritable propriétaire : il n’aura pas à restituer les fruits de la chose possédée. La bonne loi se présume toujours, par application de l’article 2268 du Code civil.


La protection judiciaire de la possession

Parce que la possession est le plus souvent le reflet d’un droit réellement existant, le droit considère le possesseur sous un jour favorable et le présume titulaire du droit possédé, jusqu’à preuve du contraire. Cela est particulièrement net pour la possession des meubles, puisque la possession constitue alors le droit de propriété. Cela est presque aussi net en matière immobilière, où le possesseur a droit à la protection possessoire. La protection possessoire est la possibilité pour le possesseur d’agir en justice pour la protection de sa possession au moyen de trois actions : la complainte, action destinée à faire cesser un trouble actuel, de droit ou de fait ; la réintégrande, action donnée au possesseur, au cas où il aurait été dépossédé par violence, pour lui permettre de récupérer la possession ; la dénonciation de nouvel œuvre, variété de la complainte, destinée à faire cesser des travaux qui risqueraient de troubler le possesseur s’ils étaient poursuivis.

Par son régime juridique, la possession est gage de paix publique, même si, parfois, elle aboutit à consacrer des situations illégitimes.

A. V.

poste

Institution chargée de l’acheminement des objets de correspondance, dont elle assure le récolement au départ et la distribution à l’arrivée.


La poste constitue un outil indispensable au développement de toute civilisation. De tout temps, les hommes ont éprouvé le besoin de communiquer avec leurs semblables à distance quand ils ne pouvaient le faire de vive voix. D’où cette aspiration fondamentale à transmettre des messages et à en recevoir.

Le recours à la poste suppose la réunion de plusieurs conditions essentielles : tout d’abord la connaissance de l’écriture (tant par l’expéditeur que par le destinataire, à moins que l’un ou l’autre — ou les deux — ne recoure à un intermédiaire du type écrivain ou lecteur) ; puis un moyen de transport aussi sûr et rapide que le permettent les données technologiques de l’époque et du pays considérés ; enfin une certaine organisation sociale exigeant des relations entre les individus ou les groupes.


De l’Antiquité au Moyen Âge


Sous l’Antiquité

Le procédé des relais disposés de place en place le long des voies de communication est attribué à l’Empire perse. D’après Xénophon, Cyrus le Grand aurait installé un réseau de relais, confiant le transport du courrier, à raison de 80 km par jour, à des cavaliers militaires. La Grèce recourt à des messagers pour la plupart piétons, en raison des faibles distances à parcourir et du caractère montagneux du pays. Chaque cité possède ses messagers pour communiquer avec les villes alliées ou rivales. On connaît l’épisode célèbre du messager athénien qui court à toutes jambes depuis la plaine de Marathon pour annoncer à ses concitoyens la victoire sur les Perses et qui n’a que la force de s’écrier, avant de s’écrouler mort : « Réjouissez-vous, Victoire. »

Bien avant la conquête romaine, les Gaulois disposent également de messagers. Un service de coureurs se relayant pour assurer la transmission rapide des nouvelles permet, depuis l’Auvergne, de communiquer avec Orléans dans la journée.


Sous l’Empire romain

Le développement de l’Empire rend particulièrement impérieux le besoin des communications entre la ville et les légions romaines dispersées à travers l’Europe. Le cursus publicus est instauré sous Auguste. Il s’agit d’un service public réservé à l’origine aux besoins de l’État. Des stations sont installées à intervalles réguliers le long des routes : les mutationes, où l’on change d’attelage ; les mansiones, où l’on peut séjourner, se ravitailler, se reposer et procéder aux réparations. Le moyen de transport est le cheval, qu’il soit monté par un cavalier militaire (veredarius) ou attelé à un char à deux ou à quatre roues. Les messages sont écrits sur des tablettes de cire. Les messages privés sont portés par des courriers privés, les tabellarii, esclaves ou affranchis travaillant au service des riches familles patriciennes. Par la suite, ces tabellarii pourront être légitimés au service officiel.


Au Moyen Âge

L’extension du christianisme réintroduit certains facteurs indispensables à la poste : développement de l’écriture et des études, besoins de communications entre clercs. On assiste alors à une prolifération d’institutions postales, les besoins privés apparaissant les premiers, le roi n’étant, au départ, qu’un seigneur parmi d’autres.

• La poste des moines permet aux ordres religieux d’assurer les communications entre les couvents. Des frères lais affectés à cette tâche parcourent l’Europe d’un monastère à l’autre. Le message se présente sous forme d’un rouleau de parchemin (rotula) que le moine-messager apporte au prieur, lecture publique étant faite devant les moines avant qu’un additif soit joint au message à l’intention des couvents qui vont être postérieurement visités.

• Les messagers de l’université de Paris sont nés du besoin d’assurer les communications entre les familles et les étudiants venus de toute l’Europe. Pour attirer les candidats, des privilèges et des exemptions fiscales sont accordés aux messagers. Une organisation remarquable est ainsi mise en place. Elle entrera en concurrence avec la poste royale au xviie s.

• Les messagers des seigneurs exercent le rôle de simples porteurs de message, mais parfois aussi ils assument une fonction d’ambassadeurs. D’où la bivalence du terme à cette époque, qu’il s’agisse du nom français ou du mot allemand Bote.

• Les messagers des villes apparaissent à la faveur de l’émancipation des cités et de la scolarisation de la bourgeoisie. Initialement recrutés pour les besoins de la municipalité, dotés d’un statut communal, ils seront progressivement autorisés à accepter les missives des particuliers vers les xive et xve s.

• Les bouchers exercent également un rôle postal, en particulier dans les pays germaniques. Ils sont amenés à quitter régulièrement les cités pour aller s’approvisionner en bétail à la campagne. À la faveur de ces déplacements, ils acceptent de se charger de l’acheminement de lettres ou du transport de voyageurs.