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Résultats 1-17 de 17 pour droit civil

Antoine Watteau, la Famille

famille.

Ensemble de personnes qui ont des liens de parenté par le sang ou par alliance.

Planiol. Marcel Planiol.

Juriste français...

Carbonnier. Jean Carbonnier.

Juriste français...

Mazeaud. Henri Félix Mazeaud.

Juriste français...

Aubry. Charles Antoine Aubry.

Jurisconsulte et magistrat français...

Pothier. Robert Joseph Pothier.

Juriste français...

Napoléon Bonaparte présentant le code civil à l'impératrice Joséphine

Code civil.

Ouvrage réunissant l'ensemble des dispositions législatives et réglementaires relatives au...

Ripert. Georges Ripert.

Juriste français...

Dmitri Medvedev

Medvedev. Dmitri Anatolievitch Medvedev.

Homme d'État russe...

propriété. [DROIT]

Droit d'user, de jouir et de disposer d'une chose d'une...

édit.

Dans la Rome antique, règlement qui émanait d'un magistrat et...

Corpus juris civilis.

Recueil de droit civil romain comprenant sept ouvrages, dont les...

Capitant. Henri Capitant.

Juriste français...

hilote.

Esclave public à Sparte.

Satta. Salvatore Satta.

Juriste et romancier italien...

sûretés.

En droit civil, on appelle sûreté la garantie que le...

Loynaz. Dulce Maria Loynaz.

Poétesse cubaine...

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