pouvoir réglementaire.
Pouvoir reconnu à certaines autorités d'édicter des décisions exécutoires de caractère...
Résultats 161-180 de 709 pour droit
Selden. John Selden.
Juriste et humaniste anglais...
Equity Law.
Institution juridique du Royaume-Uni, qui désigne l'ensemble des règles de...
Constitution suisse.
Le premier acte solennel qui marque la naissance de la...
De Visscher. Charles De Visscher.
Juriste belge...
Pufendorf. Samuel, baron von Pufendorf.
Juriste et historien allemand...
billard.
Jeu d'adresse et de maîtrise de soi, le billard consiste
esclavage.
État, condition d'esclave.
Danton. Georges Jacques Danton.
Homme politique français...
Blum. Léon Blum.
Homme politique et écrivain français...
Blanc. Louis Blanc.
Historien et homme politique français...
Israël.
Géographie physique
poumon. [MÉDECINE]
Organe de la respiration fournissant...
quadriceps crural (muscle). [MÉDECINE]
Muscle de la face antérieure...
rein. [MÉDECINE]
Organe élaborant l'urine.
Equity.
Mot anglais signifiant équité...
Haye (conférences de La).
Conférences internationales de 1899 et 1907 qui ont adopté les...
Assises de Jérusalem.
Recueil des coutumes en vigueur dans les royaumes de Jérusalem...
Corpus juris civilis.
Recueil de droit civil romain comprenant sept ouvrages, dont les...
Alciat. André Alciat.
Humaniste et jurisconsulte italien...