Cour européenne des droits de l'homme.
Juridiction internationale créée par la Convention européenne des droits de...
Résultats 61-80 de 145 pour ayants droit
Juridiction internationale créée par la Convention européenne des droits de...
Convention adoptée en novembre 1989 par les Nations unies et entrée...
La Convention européenne des droits de l'Homme a été signée à...
Association française ayant pour but de défendre les principes de...
Crédits distribués depuis 1969 aux États, en fonction du versement...
Texte adopté le 10 décembre 1948 par l'Assemblée générale des Nations...

Ensemble des organes qui, commandés par le volant, permettent d'orienter...
Ancien nom du Cadix.
Bras de mer de l'Indonésie, séparant Célèbes de Bornéo, long...
Détroit séparant l'île de Terre-Neuve du Labrador et unissant le...
Bras de mer qui sépare Sumatra de Java et met...

Curiosité naturelle d'Irlande du Nord (comté d'Antrim), en face de...
Détroit assurant la communication entre le golfe Persique et la...
Grande propriété foncière en Amérique latine.
Bloc ou dalle verticaux, ornés ou non, formant l'assise inférieure...
Déclaration dont le texte précède celui de la Constitution de...
Déclaration dont le texte précède celui de la Constitution de...
Texte présenté par les deux chambres du Parlement anglais au roi...
Texte constitutionnel anglais, élaboré par le Parlement Convention après la...
Bras de mer formé par le Pacifique, entre la péninsule...