droits de l'homme et du citoyen (Déclaration des) [1795].
Déclaration dont le texte précède celui de la Constitution de...
Résultats 41-60 de 247 pour constitution
Comité des chefs d'état-major.
Organisme constitué des trois chefs d'état-major généraux, et chargé de...
Marrast. Armand Marrast.
Homme politique français...
Nebel. Antoine Nebel.
Médecin homéopathe suisse...
Olmedo. José Joaquín Olmedo.
Homme politique et poète équatorien...
omoplate. [MÉDECINE]
Os plat, large, mince entrant...
Francfort (Assemblée nationale de).
Assemblée constituante réunie à Francfort pour donner une nouvelle Constitution à la...
Convention de Philadelphie.
Assemblée constitutionnelle, présidée par G. Washington, d'où sortit la Constitution fédérant...
Piaget. Alexis Marie Piaget.
Homme politique suisse...
Ochs. Pierre Ochs.
Homme politique suisse...
polype. [ZOOLOGIE]
Chacun des individus fixés de l'embranchement des cnidaires, solitaires, comme...
Núñez. Rafael Núñez.
Homme d'État colombien...
helvétique (République).
Régime politique de la Suisse de 1798 à 1815.
République (IVe).
Régime de la France du 3 juin 1944...
Isa ibn Salman Al Khalifa.
émir de Bahreïn depuis 1961.
Cour suprême des États-Unis.
Juridiction fédérale américaine la plus élevée, dont le rôle est...
Veto. monsieur et madame Veto.
Surnoms donnés par les patriotes à Louis XVI et à Marie-Antoinette, après que...
Conseil constitutionnel.
Organe créé par la Constitution française de 1958 et formé...
article 16.
Article de la Constitution française du 4 octobre 1958, inspiré notamment de...
Carcassonne. Guy Carcassonne.
Juriste français...