Nuremberg (lois de).
Trois lois raciales adoptées par le Reichstag le 15 septembre 1935...
Résultats 21-40 de 106 pour loi de décentralisation
Trois lois raciales adoptées par le Reichstag le 15 septembre 1935...
Chef-lieu de canton d'Eure-et-Loir, à 12 km au S.-O. de Châteaudun...

Chef-lieu de canton de Loir-et-Cher, à 19 km à l'O.-S.-O. de Vendôme...
Chef-lieu de canton de Maine-et-Loire, à 20 km au N.-E. d'Angers...

Prescription établie par l'autorité souveraine de l'État, applicable à tous, et...
Formule exprimant une obligation liée à un intérêt général.

Ouvrage de Montesquieu (1748), dans lequel il montre les...
Lois promulguées par Charles Quint en 1542 pour l'organisation administrative...
Groupe de trois lois, votées après l'attentat de Fieschi, renforçant...
Code de lois rédigé à Rome par des décemvirs, adopté en...
Chef-lieu de canton du sud-est de la Sarthe...

Acte du 9 décembre 1905, dénonçant le concordat de 1801, instituant en...
Loi votée le 13 mai 1871 au Parlement italien et destinée à garantir...
Loi qui s'applique au système de groupes sanguins érythrocytaires ABO :...
Loi formulée en 1840 par Justus von Liebig, et selon...
Procédure qui devrait son nom à un juge de Virginie et...
Règle définissant l'échelle des magnitudes stellaires.
Comédie dramatique d'André Téchiné...

Loi régissant la dilatation des gaz parfaits à température constante et...

Loi régissant la dilatation des gaz parfaits à pression constante et...