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passeport

(de passer et port)

Document délivré par l'autorité de police pour permettre le passage des frontières de certains États.

DROIT

Le passeport est délivré après contrôles d'identité, judiciaire et fiscal. Il est valable cinq ans et soumis à un droit de timbre. Il peut être soumis au visa de l'autorité consulaire étrangère.