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douane

nom féminin

(ancien italien doana, de l'arabe dīwān)

  • 1. Administration chargée de percevoir les taxes imposées sur les marchandises importées ou exportées.
  • 2. Siège de cette administration, en particulier à la frontière ou dans un aéroport : S'arrêter à la douane.
  • 3. Droits perçus : Être exempté de douane.

Expressions avec douane

  • Code des douanes,

    ensemble des textes codifiés en 1948, relatifs au service des douanes et aux droits perçus sur les marchandises importées ou exportées.
  • Déclaration de douane,

    acte par lequel un transporteur fait connaître à l'administration des douanes la nature et la qualité des marchandises qu'il importe ou qu'il exporte.

Mots proches

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