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conseiller

(latin consiliarus)

Membre de divers conseils administratifs (conseiller général, conseiller municipal, conseiller régional).

Conseiller général

Les conseillers généraux sont élus au suffrage universel direct à raison d'un conseiller par canton (d'où le nom de cantonales attaché à l'élection des conseillers généraux). Le scrutin est uninominal majoritaire à deux tours. Leur mandat est de six ans, renouvelable par moitié tous les trois ans. Depuis la loi du 3 février 1992, ils ont le statut d'élu et peuvent, à ce titre, obtenir les autorisations d'absence professionnelle ; ils perçoivent également des indemnités pour les frais liés à l'exercice de leur mandat.

Conseiller municipal

Les conseillers municipaux sont élus pour six ans au suffrage universel direct lors des élections municipales. Les fonctions de conseiller municipal sont en principe gratuites. Toutefois, l'exercice de la fonction de maire, d'adjoint au maire et de conseiller municipal d'une commune de 100 000 habitants et plus s'accompagne d'une indemnité déterminée en raison de l'importance de la fonction exercée et de la population de la commune. Les conseillers municipaux ne sont pas révocables par le maire, mais peuvent être « démissionnés » dans certains cas : refus de remplir une fonction légale, inéligibilité survenue après l'élection, guerre, etc.

Conseiller régional

Les conseillers régionaux sont élus pour six ans au suffrage universel. Le mode de scrutin est le scrutin de liste dans le cadre départemental, à la représentation proportionnelle, mais avec une prime majoritaire à la liste arrivée en tête au premier tour (depuis la loi du 19 janvier 1999). Le nombre des conseillers régionaux ne dépend pas de la démographie du département : il correspond au double du nombre de parlementaires du département, plus un. Ce principe a été adopté pour éviter une trop grande disproportion entre les Régions très peuplées et celles peu peuplées. S'ils ne sont pas parlementaires, les conseillers régionaux peuvent percevoir des indemnités pour les frais qu'entraîne l'exercice de leur fonction.