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Code noir

En mars 1685, Colbert promulgua une ordonnance, connue sous le nom de « Code noir » et qui avait pour objet de préciser la condition des esclaves noirs au regard du droit.

L'ordonnance, inspirée par le clergé, donnait à l'esclave un statut intermédiaire entre celui d'un homme libre et d'un bien meuble. Elle le consacrait comme un « être de Dieu », reconnaissait à sa famille une existence légale (l'esclave ne pouvait être marié contre son gré, et les membres de sa famille ne pouvaient être vendus séparément), mais ne lui accordait pas la personnalité juridique. Il ne pouvait ni posséder ni témoigner en justice.

Si le Code prévoyait l'intervention des intendants contre les excès des propriétaires d'esclaves, il maintenait la pratique des mutilations pour les esclaves fugitifs repris : on coupait les oreilles, puis le jarret, et la troisième évasion pouvait être punie de mort.

Les maîtres jugèrent cependant le Code trop favorable aux esclaves ; il ne fut pas vraiment appliqué, mais remplacé, au xviiie s., par un ensemble de dispositions, appelées parfois « Coutume des Antilles ».