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taille

Impôt qui était levé sur les roturiers, sous l'Ancien Régime.

HISTOIRE

Le serf médiéval est réputé « taillable et corvéable à merci », et la signification originelle de la taille est celle d'une aide due au seigneur en contrepartie de sa protection. Son rôle est restreint à partir du xve siècle, et limité surtout à la taille « abonnée », droit fixe annuel frappant les serfs.

La taille « royale », définitivement établie au xive siècle, est un impôt direct, réparti annuellement entre les sujets et les terres non privilégiés, et constituant à l'origine l'équivalent pécuniaire du service militaire. Elle acquiert plusieurs de ses caractéristiques au xive siècle : accordée par les états, et consentie à la place de contingents de troupes, elle devient permanente. L'ordonnance de 1439 justifie cette évolution par la création d'une armée permanente et abolit certaines tailles féodales.

La taille peut être « personnelle », c'est-à-dire assise sur les personnes, et partant sur leur patrimoine et leurs revenus. En sont exemptés : les nobles, les marchands des villes, les ecclésiastiques, les étudiants, les universitaires. La taille tend à devenir ainsi propre aux paysans.

La taille « réelle », propre aux régions méridionales, porte sur les terres roturières, ce qui contraint les privilégiés à la payer lorsqu'ils possèdent de tels biens.

Dans les pays d'états (Artois, Hainaut, Bretagne, Bourgogne, Provence, Languedoc), les impôts sont votés et répartis par les états provinciaux, et perçus par leurs délégués, dirigés par les généraux des finances.

Dans les pays dits « d'élection », les « élus » de délégués des états deviennent fonctionnaires royaux, et la taille est le plus souvent personnelle, tandis qu'elle est, en général, réelle dans les pays d'états.

Le Conseil du roi fixe annuellement le montant de la taille et la répartit entre les généralités (brevet de la taille) ; les intendants procèdent alors à la commission (partage entre les élections) et même au département (partage entre les paroisses) de la taille ; les collecteurs, ou sergents des tailles, établissent enfin la cote de chaque taillable. Les collecteurs seront responsables de la rentrée de l'impôt jusqu'en 1775 ; ils disposent de garanties : créance privilégiée ou hypothèque sur les biens du taillable. Les élus et la Cour des aides jugent les causes relatives à la taille.

La taille ne disparaîtra qu'à la Révolution.

Pour en savoir plus, voir les articles Ancien Régime, féodalité, histoire de la France, Moyen Âge.