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corvée

(bas latin corrogata opera, travail obligatoire dû à un seigneur)

Corvée
Corvée

Travail collectif gratuit qui était dû au seigneur ou au roi par le paysan.

HISTOIRE

1. Trois types de corvées

Au Moyen Âge et sous l'Ancien Régime, les corvées seigneuriales sont des journées de travail dues par les paysans (serfs ou tenanciers) à leur seigneur, afin de permettre à ce dernier d'entretenir et d'exploiter gratuitement ses domaines. Les corvées sont tantôt personnelles, tantôt réelles : personnelles quand elles sont dues par ceux qui habitent sur la terre du seigneur, même s'ils n'y ont pas de biens ; réelles lorsqu'elles sont dues par les possesseurs de fonds situés dans la seigneurie, même s'ils n'y habitent pas.

On peut distinguer au moins trois types de corvées : celles qui assurent la mise en valeur agricole de la réserve (labour, ensemencement, fauchage, moissons, vendanges,etc.) et son entretien (émondage des haies, aménagement des routes et des ponts) ; celles qui permettent l'évacuation des produits de la récolte du seigneur (corvées de transport par route ou par eau) ; enfin les corvées de service général (construction ou entretien du château, curage des fossés et des étangs, etc.).

Très lourdes à l'origine (un jour sur deux à l'époque franque), les corvées sont peu à peu fixées par l'usage et la coutume, et réduites à quelques jours par an pour chacun des travaux auxquels est astreint le tenancier.

Au xvie siècle, plusieurs corvées seigneuriales ont disparu par rachat ou abonnement.

2. La corvée royale

Au cours du xviie siècle et surtout au xviiie siècle, la corvée royale vient s'ajouter aux corvées seigneuriales. C'est une prestation en nature, qui consiste dans l'obligation de travailler gratuitement à la construction et à l'entretien des routes et des chemins. Dès le début du xviie siècle, la monarchie a recours à la corvée pour effectuer des travaux de voirie urgents. Établie dans certaines provinces, sous le règne de Louis XIV, la corvée royale est généralisée et régularisée le 13 juin 1738 par une instruction du contrôleur général des Finances, Orry. Chaque paroisse doit fournir un certain nombre de travailleurs pendant un certain nombre de jours par an (le nombre des journées exigibles varie de 8 à 40 jours selon les généralités). Placée sous l'autorité des intendants, la corvée n'est imposée qu'aux roturiers des campagnes. L'instruction de 1738 conférant aux intendants et aux inspecteurs des travaux des pouvoirs très étendus, son application donne lieu à des abus.

La corvée permet d'améliorer et de développer le réseau routier durant les trente dernières années du règne de Louis XV. Mais le mouvement des idées s'élève contre elle. En janvier 1776, Turgot la supprime et la remplace par une taxe additionnelle aux vingtièmes. Elle est rétablie dès août 1776, après la disgrâce de Turgot, mais son rachat devient possible contre une augmentation de la taille. Bon nombre de provinces appliquent ce système du rachat.

3. Vers l'abolition

Aussi la corvée royale en nature a-t-elle pratiquement disparu lorsque, en1787, Calonne la transforme en une taxe rattachée à la taille et à la capitation.

La Constituante abolit toutes les corvées seigneuriales et les dernières traces de la corvée royale (→ nuit du 4 août 1789 et loi du 15 mars 1790).

Pour en savoir plus, voir les articles Ancien Régime, féodalité.