bailli

Au Moyen Âge et sous l'Ancien Régime, agent du roi de France placé à la tête d'un bailliage.

Afin d'affaiblir le pouvoir de la féodalité, le roi de France comprit l'insuffisance de ses agents domaniaux traditionnels, les prévôts. S'inspirant des Plantagenêts, il institua alors, pour contrôler l'administration prévôtale, des commissaires royaux appelés « baillis » (« sénéchaux » dans le Midi). La première mention des baillis apparaît en 1190. À l'origine, ils furent choisis parmi les membres de la Curia regis et chargés, en tant que commissaires extraordinaires, d'aller deux par deux en tournée d'inspection. Puis leur fonction s'institutionnalisa et se sédentarisa : vers 1230, ils reçurent des circonscriptions fixes, appelées « bailliages », et, vers 1260, ils furent astreints à résidence fixe et soumis à une réglementation rigoureuse (interdiction d'acheter des biens et de prendre femme dans le bailliage).

Nommés par le roi, révocables et amovibles, le plus souvent recrutés dans la petite noblesse, les baillis étaient investis de très larges pouvoirs : ils contrôlaient les prévôts, centralisaient les recettes, convoquaient et commandaient le ban et l'arrière-ban, gardaient les forteresses royales. Enfin, ils exerçaient la justice au nom du roi, par la tenue d'assises en divers lieux de leur circonscription. C'est en particulier comme juges d'appel des juridictions prévôtales et seigneuriales que les baillis furent les artisans de l'essor de la souveraineté royale.

L'institution, cependant, s'altéra. À partir du xiv^e s., l'administration se perfectionnant, les baillis perdirent leur compétence financière au profit des receveurs. Au plan judiciaire, ils eurent trop souvent recours à des suppléants nommés par eux, les lieutenants. D'abord interdite, l'institution des lieutenants (civil, criminel) fut généralisée à la fin du xv^e s. Les baillis furent peu à peu contraints de leur déléguer leur pouvoir judiciaire, de même qu'ils perdirent leurs fonctions militaires au profit des gouverneurs. Devenu office inamovible (fin du xv^e s.), puis vénal (xvi^e s.) et finalement purement honorifique, le bailliage survécut néanmoins jusqu'à la Révolution.