POUR UNE ECOLOGIE DE LA PEINE : axe de réforme du système pénitentiaire et pénal

Par Béatrice PENAUD

Vice-Présidente chargée de l’application des peines au Tribunal de Grande-Instance de Pontoise

                              “ Derrière cette porte je voudrais te revoir , ma Terre-Mère”

                                 Léonce ,détenu à la maison d’arrêt du Val d’Oise

                                 In “L’Art vers la liberté ”(2000)

Dans son ouvrage “ La tête des autres ”, Marcel Aymé écrit : “Je pense que les hommes appelés à en juger d’autres devraient avoir fait un stage de deux ou trois mois en prison ”.

Cette réflexion qui fait sourire n’en contient pas mois une part profonde de vérité. La prison est d’abord une expérience sensorielle traumatique dont la plupart d’entre nous n’avons qu’une vision théorique.

Sans aller jusqu’à subir l’entier stage préconisé, le juge de l’application des peines est cependant amené à vivre, par incursion, l’expérience singulière de la prison. Je me souviens, jeune juge de l’application des peines franchissant pour la première fois les portes carcérales des pensées qui me sont alors venues : si tu étais détenue, là, maintenant, que te manquerait-il ? J’ai répondu en moi-même :

d’abord le ciel et la nature, ensuite l’eau d’une douche quotidienne, enfin et surtout la voix de mes proches.

Ces privations par un environnement anti-naturel ont trait à des besoins fondamentaux insuffisamment pris en compte par le législateur. L’article D 358 du code de procédure pénale prévoit seulement dans la mesure du possible une douche trois fois par semaine ; l’article D 419-1 du même code autorise les condamnés à téléphoner au minimum une fois par mois ; quant à la sortie extérieure, elle est d’une heure par jour, dans une cour, sans accès à un cadre naturel.

La naturalité dans le rapport du détenu à son environnement est une dimension quasi-absente de la réflexion pénale alors qu’elle conditionne l’équilibre psychique du détenu, à la base de sa réinsertion.

L’écologie est un des courants majeurs de notre époque. Ne peut-elle aussi s’appliquer à la prison et dans ce cas ne peut-on parler d’une écologie de la peine ? L’écologie est d’abord la science de la maison (oïkos logos). C’est dire que la réflexion sur le Bâti comme environnement - et la prison en est une des formes les plus frappantes - participe de l’écologie .

L’écologie vise à préserver les équilibres vitaux dans une approche globale.

L’écologie de la peine devrait, elle aussi, prôner un équilibre global : équilibre du détenu favorisé par son environnement, équilibre des peines par une refonte de leur échelle.

Penser la peine de prison, c’est en effet la situer dans un double cadre : le cadre concret de l’environnement pénitentiaire, le cadre abstrait du système pénal. Le premier interroge la nature de la peine de prison au travers des conditions environnementales ; le second remet en question sa place prépondérante dans l’ éventail des peines.

Equilibrer l’environnement carcéral

Nous appréhendons la réalité avec nos sens. Les philosophes empiristes pensaient que toute connaissance dérive de l’expérience sensible . Aussi la prison est d’abord une expérience sensorielle et le détenu un être charnel, un psychisme en interaction avec son environnement ; il demeure, aussi fermée et artificielle que soit sa prison, un habitant de la terre.

Or la législation qui régit la vie des détenus se fonde moins sur l’Etre que sur l’Acte. Homo faber, ouvrier de sa réinsertion dans la prison “technico-usinière” pour reprendre un terme de Michel Foucault, le prisonnier doit produire des efforts traduits en actes, à l’aune desquels il est évalué par l’administration pénitentiaire et le juge de l’application des peines.

Pourtant il nous paraît que l’équilibre psychologique du détenu, influencé par son cadre de vie, est un paramètre tout aussi important dans l’évaluation de sa réinsertion et la prévention de la récidive.

Le cadre carcéral s’appréhende d’abord en données chiffrées.

De 2000 à 2009, la population pénale est passée de 52000 à plus de 66000 personnes. La surpopulation pénale se traduit par un taux d’occupation supérieur à 150 % , notamment dans les maisons d’arrêt. Des détenus cohabitent parfois à trois dans 10 m². 

La concentration carcérale est génératrice de violences et de suicides dont le nombre s’accroît. Le rythme est en moyenne de deux agressions par jour entre détenus ou visant le personnel pénitentiaire. Le taux de suicide dans les prisons hexagonales est le double de celui de l’Allemagne ou du Royaume-Uni. Pour prévenir ces suicides, l’administration pénitentiaire va jusqu’à envisager de poser des caméras de surveillance dans les cellules de détenus !

Plus encore l’application de la loi du 10/08/2007 sur la récidive instaurant des peines-plancher a renforcé la surpopulation pénale. Entre 2007 et 2008, le nombre des condamnés détenus a augmenté de 8%. Or cette sévérité pénale échoue à endiguer la hausse de la délinquance violente . Les violences aux personnes avaient augmenté en 2008 de 2,4% et le nombre des vols à main armée a explosé (+ 15,4% ). Ces tendances se sont confirmées en 2009.

Selon l’Observatoire national de la délinquance et des réponses pénales, les violences contre les personnes ont augmenté en 2009 de 2,76 % (+ 13,35 % en évolution quinquennale).

La surpopulation carcérale est d’autant plus néfaste que la prison accueille des individus présentant déjà des carences affectives, éducatives ou sociales.

La recherche d’un cadre apaisant et structurant est d’autant plus nécessaire qu’un quart environ des détenus souffre de troubles psychiatriques. Il faut dire que le nombre des condamnés jugés irresponsables pénalement a considérable-ment chuté.

Au delà des données quantifiées, examinons les aspects qualitatifs.

La prison tend à accroître le déséquilibre des condamnés par un cadre anti-physiologique : absence d’espaces verts, bruit et cris, défaut d’hygiène quotidienne, absence d’espace intime, privation sexuelle, limitation des contacts humains.

Ces privations pourraient être palliées par des mesures très concrètes qui pourraient être, par exemple, l’accès quotidien à une douche, à un espace vert, à des toilettes préservant l’intimité, à un téléphone au moins une fois par semaine. 

Des conditions de vie plus décentes impliqueraient aussi une plus étroite réglementation des fouilles corporelles. L’article D275 du code de procédure pénale les autorise “aussi souvent que le chef d’établissement l’estime nécessaire ”.Or la cour européenne des droits de l’homme a condamné en la matière la France  pour traîtement inhumain et dégradant (arrêt Frérot du 12/06/07 et Khider du 09/07/09). Ainsi, par exemple, les fouilles intégrales ne devraient-elles pas disparaître au profit de la détection électronique ?

Le réaménagement des espaces de promenade des quartiers disciplinaires est un autre point important ; est-il tolérable qu’une sorte de cage y tienne lieu de cour, y compris au sein des centres pénitentiaires les plus modernes ? Ces lieux sont parmi les plus choquants de notre République .

De notables progrès ont été réalisés dans le domaine des activités proposées aux détenus (art, culture, sport, formation, groupe de parole, suivi psychologique...) Il est loin le XIX ème siècle où l’activité du détenu se réduisait au travail et à la prière. Désormais une attention particulière devrait être portée à l’ environnement carcéral , à ses effets physiques et psychologiques sur l’être détenu, dans le cadre d’une réflexion nouvelle sur l’écologie de la peine.

Déjà en Norvège s’expérimente avec succès un centre pénitentiaire sans barreaux, sur l’île de Bastoy où les condamnés vivent et travaillent selon des normes écologiques. Les pays nordiques développent les prisons ouvertes qui concernent environ 20% des détenus. La France est en retard ; seul l’établissement de Casabianda en Corse est sans barreaux. Il se compose d’une vaste ferme d’agriculture biologique qui dispense aux détenus une formation notamment agricole. Cette unique expérience qui a fait ses preuves depuis plus de soixante ans n’a pas été encore étendue !

L’interaction du psychisme et de l’environnement est actuellement étudiée par de nouvelles disciplines que sont l’écopsychologie et la domologie. A l’heure où la construction de nouvelles prisons est programmée, une déontologie du Bâtir devrait s’y appliquer, pour que le gigantisme d’un Fleury-Mérogis ne soit pas reconduit. Rappelons que cet établissement a une capacité théorique de 2841 détenus et qu’il en écroue dans les faits plus de 3500 (chiffres de l’administration pénitentiaire de mars 2010 ).

Hélas, la loi d’orientation et de programmation pour la justice du 09/09/2002 ne va pas dans le sens de la construction de prisons à taille humaine ; au contraire, ces nouveaux établissements ont une capacité doublée, de l’ordre de 700 à 800 places (Béziers : 809 places ; Le Havre : 690 etc).Leur taille est à la mesure des problèmes qu’ils susciteront. Car l’on connaît bien les ravages du gigantisme, à l’exemple de ces grands ensembles dont on abat aujourd’hui les tours pour en extirper violence et mal-être. De Casabianda à Fleury-Mérogis ne devrions-nous pas tirer des leçons ?

Au delà de la nature de la peine de prison définie par son cadre se pose la question de la place de la prison dans l’arsenal des peines.

Equilibrer l’échelle des peines

La surpopulation pénale, l’inefficacité des peines d’emprisonnement manifestée par l’accroissement des violences obligent à affronter la question de la prédominance de la prison.

Mettre fin à sa domination conduirait non seulement à rééquilibrer le système répressif entre milieu ouvert et milieu fermé mais aussi à le clarifier par un traitement plus différencié des niveaux de délinquance. Une telle perspective implique de repenser la nature des peines en fonction de la gravité des infractions commises. Une nouvelle échelle des peines pourrait se concevoir selon les principes suivants ;

1.   limiter la prison “ à temps plein ” aux crimes  ou au non respect des peines alternatives ou aménagées.

La prison a nécessairement une dimension expiatoire dont la société a besoin face aux infractions les plus graves.

La limitation préconisée aurait non seulement pour effet d’améliorer les conditions de vie en détention mais aussi de renforcer la qualité de l’encadrement et du suivi des délinquants jugés dangereux ou ancrés dans la délinquance. Elle permettrait enfin de remédier à la dégradation des conditions de travail d’un personnel pénitentiaire, lui aussi en souffrance.

Le temps de l’enfermement, par le choc moral et l’éloignement du milieu d’origine qu’il engendre, s’il est accompagné d’un suivi de qualité, peut être en effet propice à la prise de conscience salutaire du détenu. Il m’est ainsi arrivé d’entendre en tant que juge de l’application des peines des condamnés me dire spontanément que leur passage en prison les avait fait évoluer favorablement.

Réserver la prison aux criminels ou aux condamnés récalcitrants limiterait enfin le phénomène bien connu d’apprentissage de la délinquance par les jeunes détenus auprès des délinquants “chevronnés ”.

2.  créer un niveau intermédiaire d’enfermement “à temps partiel ” pour les délits graves(punis de 10 ans) ou récidivés.

Deux modalités :

-La semi-liberté, dialectique de l’ouvert et du fermé, allie dans un équilibre dynamique sanction et insertion ; une partie des établissements pénitentiaires pourrait être reconvertie dans cette optique, ce qui constituerait aussi une mesure d’économie.

-L’assignation à résidence avec placement sous surveillance électronique pourrait être conçue à titre de peine (et non pas seulement comme mesure de sûreté avant jugement) ; cette dernière modalité est expérimentée avec succès aux Pays-Bas.

3. généraliser en matière délictuelle les peines alternatives ou aménagées*. Il s’agit du placement sous surveillance électronique, du placement extérieur, de la libération conditionnelle, des jours-amende, des travaux d’intérêt général.

A cet égard les lieux d’exécution des travaux d’intérêt général pourraient être étendus aux établissements publics et collectivités locales que sont le département ou la région.

Cette généralisation suppose un vaste redéploiement des moyens en personnel au sein de l’administration pénitentiaire au profit du milieu ouvert ; je pense ici au Service pénitentiaire d’insertion et de probation dont l’action est largement méconnue du public et même des politiques.

La gradation proposée remplit un triple objectif : favoriser la réinsertion des condamnés, mais aussi soutenir l’indemnisation des parties civiles par la préservation de l’emploi du délinquant, enfin supprimer la surpopulation pénale et ses coûts humains et matériels ; à cet égard , informons le citoyen que la prison est la plus chère des peines.

Conclusion : contre “l’extrême justice”

Depuis le XIX ème siècle la Prison est la peine de référence. Elle nous semble une évidence naturelle.

Or le système pénal s’étouffe sous le poids de la prépondérance carcérale.

Le déséquilibre du système répressif actuel se traduit par un phénomène inflationiste : la surpopulation carcérale, génératrice de suicides se conjugue à la hausse des infractions violentes ( plus de 13 % en cinq ans ) que n’endigue point la multiplication des lois et autres dispositifs sécuritaires.

Toute volonté de rééquilibrage passe par une approche nécessairement mesurée. C’est cette mesure qui définit la Justice ; c’est  par elle que nous renouerons avec l’esprit des Lumières. Car pour reprendre la formule d’un de ses plus célèbres philosophes, Montesquieu, “la justice consiste à mesurer la peine et la faute , et l’extrême justice est une injure ”.  

*  “ L’aménagement de peine : une révolution méconnue  ” par Béatrice Penaud dans Gazette du Palais ,2008, Les Annonces de la Seine ,2008 ainsi que sur Larousse.fr et lextenso.fr