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Expressions avec dureté

 dureté

nom féminin



  • Clause de dureté,

    clause invoquée par l'époux défendeur à une demande en divorce fondée sur la séparation de fait depuis plus de 6 ans ou sur l'altération des facultés mentales. (Elle permet au juge de rejeter cette demande si la rupture du lien conjugal devait avoir, soit pour le défendeur, soit pour les enfants, des conséquences matérielles ou morales d'une exceptionnelle dureté.)