En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l’utilisation de cookies pour vous proposer des publicités adaptées à vos centres d’intérêts, réaliser des statistiques ainsi qu’interagir avec des réseaux sociaux.

Pour en savoir plus et paramétrer les cookies

Identifiez-vous ou Créez un compte
  

clause

[kloz]
nom féminin
بَنْد ج بُنود
 une clause du contrat    
بَنْدٌ مِنَ العَقْدِ
 les clauses d'un traité    
بُنودُ مُعاهَدةٍ