Grande Encyclopédie Larousse 1971-1976Éd. 1971-1976
M

maladie (suite)

Traitement des maladies

Selon les possibilités thérapeutiques, on distingue les maladies curables, certaines spontanément, d’autres grâce à un traitement, et les maladies incurables, les unes sur un mode chronique, permettant une survie prolongée, d’autres mortelles à plus ou moins brève échéance.

Contre les maladies, on doit s’armer par un meilleur diagnostic* et par une thérapeutique* plus adaptée. Inversement, on pourrait dire que les maladies savent aussi s’adapter : certaines disparaissent de notre horizon, mais d’autres, nouvelles, au visage inconnu, les remplacent, imposant à la médecine* une perpétuelle évolution.

J.-C. Le P.

 A. Lumière, la Maladie, cette grande inconnue (A. Michel, 1949). / G. Abraham, W. Boven, A. Dalla Volta et M. Lob, Réactions psychologiques à la maladie (Expansion scientifique fr., 1963). / P. Bugard, l’État de maladie. Convergences génétiques, sociologiques et psychosomatiques (Masson, 1964). / K. Stevens, Ecology and Etiology of Human Disease (Springfield, Illinois, 1967).


Les maladies professionnelles

« La maladie professionnelle est celle qui, vraisemblablement, ne se serait pas produite dans un autre métier » (L. Pollet). Reconnue par la législation, elle donne droit à une réparation spéciale, mais il faut, d’une part, que le travailleur ait été exposé habituellement à un risque déterminé et que, d’autre part, les troubles pathologiques qu’il présente soient définis dans une liste de maladies dont on peut présumer l’origine professionnelle.

Les définitions des maladies professionnelles sont, pour le régime général de sécurité sociale, données dans des tableaux annexés au décret du 31 décembre 1946, dont la liste se complète chaque année. Cette conception simple fait bénéficier l’intéressé de la présomption d’origine sans qu’il ait à faire la preuve de cause à effet. La notion de présomption d’origine est le principe fondamental de la législation française en matière de maladies professionnelles et lui est propre.

Dans certains régimes spéciaux, la prise en charge des maladies professionnelles est étendue à toutes les affections contractées en service, mais, alors, la présomption d’origine ne s’applique pas automatiquement, et il convient d’apporter des éléments de preuve pour établir la relation de cause à effet.

Le régime général de sécurité sociale n’est pas applicable aux professions agricoles. Les maladies professionnelles agricoles font l’objet d’une liste spéciale publiée par décret du 17 juin 1955, modifiée et complétée notamment par décret du 8 août 1964.


Conditions de prise en charge

Les tableaux définissent : le risque, la maladie, le délai de prise en charge.

• Le risque. L’exposition doit y être habituelle. Les travaux exposant au risque sont énumérés soit à titre indicatif (intoxication chimique, rayons X...), soit à titre limitatif (maladies infectieuses ou parasitaires...). Un temps minimal d’exposition au risque est exigé dans certains cas (streptomycine et ses sels, bruits, silicose et asbestose, sauf si la maladie est nettement caractérisée).

• La maladie. Dans certains cas, des critères de diagnostic sont exigés : par exemple examens hématologiques répétés pour le saturnisme (intoxication par le plomb). Si l’affection n’est pas prévue au tableau, il ne peut s’agir d’une affection professionnelle au sens médico-légal strict.

• Le délai de prise en charge. L’affection doit survenir dans un certain délai après la fin de l’exposition au risque. (Par exemple trois jours pour une brûlure par le trichloréthylène, quinze ans pour une tumeur vésicale provoquée par une aminé cancérigène).

Le délai de prescription est de deux ans. C’est le délai prévu, après le début des troubles, pour l’octroi des indemnités.


Déclaration de la maladie professionnelle

Elle doit être faite par la victime dans les quinze jours qui suivent la cessation du travail. La victime a droit aux soins gratuits, aux indemnités journalières, à une rente s’il persiste des séquelles. Le taux d’incapacité permanente partielle est déterminé d’après la nature de l’infirmité, l’état général, l’âge, les facultés physiques et mentales de la victime ainsi que d’après ses aptitudes et sa qualification professionnelle.

En résumé, pour qu’une affection soit prise en charge au titre de maladie professionnelle, il faut que :
1o l’exposition au risque défini dans un tableau soit prouvée ;
2o l’affection figure au tableau considéré ;
3o l’affection ait été constatée dans le délai de prise en charge précisé au tableau ;
4o ce délai de prescription ne soit pas expiré.

J.-C. D.

maladie (assurance)

Système, volontaire ou obligatoire, de couverture par un organisme spécialisé du coût des soins médicaux et paramédicaux, occasionnés par une maladie ou un accident, et d’indemnisation des pertes de revenus professionnels subies du fait de l’arrêt de travail consécutif à cette maladie ou cet accident.


Dans la plupart des pays a été mis sur pied au moins un système obligatoire d’assurance maladie. Les modalités de cette assurance, de son organisation et de son financement varient d’un pays à un autre et même — notamment en France — d’une profession à une autre. Cependant, une tendance commune s’est développée, en vue de couvrir la totalité de la population.

Il convient également de souligner la tendance moderne à donner la primauté au critère de « risque social » sur le critère de « responsabilité ». Un premier exemple est rencontré dans certains pays (Grande-Bretagne et Pays-Bas, entre autres), où les accidents du travail et les maladies professionnelles sont garantis par l’assurance maladie et non plus — comme il est encore d’usage dans la plupart des pays, notamment en France — par une assurance obligatoire particulière. Il semble même qu’au cours du dernier quart du xxe s. la notion de « risque social » doive constituer la base de l’indemnisation des accidents de la circulation*, encore presque toujours régie par la notion de « responsabilité ».