Europe (suite)
J. Monnet, les États-Unis d’Europe ont commencé (Laffont, 1955). / R. Aron et D. Lerner (sous la dir. de), la Querelle de la C. E. D. (Colin, 1956). / J. F. Deniau, le Marché commun (P. U. F., coll. « Que sais-je ? », 1958 ; 10e éd., 1971). / J. de Soto, la Communauté européenne du charbon et de l’acier (C. E. C. A.) [P. U. F., coll. « Que sais-je ? », 1958 ; 3e éd., 1965]. / K. Krüger et B. Kiesewetter, Der Ostblock (Berlin, 1960 ; 2 vol.). / A. H. Robertson, le Conseil de l’Europe (Sijthoff, Leyde, 1962). / P. Drouin, l’Europe du Marché commun (Julliard, 1963). / R. Schuman, Pour l’Europe (Nagel, 1963). / F. Cardis, Fédéralisme et intégration européenne (Centre de recherches europ., Lausanne, 1964). / F. Clerc, le Marché commun agricole (P. U. F., coll. « Que sais-je ? », 1964 ; 4e éd., 1970). / G. Dehove, les Aspects sociaux de la C. E. C. A. et de la C. E. E. (Éd. U. G. A., Courtrai, 1964). / H. Manzanares, le Parlement européen (Berger-Levrault, 1964). / J. G. Polach, Euratom, its Background Issues and Economic Implications (New York, 1964). / K. Vasak, la Convention européenne des droits de l’homme (L. G. D. J., 1964). / O. de Ferron, le Problème des transports et le Marché commun (Genève, 1965). / Y. Malgrain, l’Intégration agricole de l’Europe des Six (Cujas, 1965). / P. Reuter, Organisations européennes (P. U. F., 1965). / J. P. Colin, le Gouvernement des juges dans les communautés européennes (L. G. D. J., 1966). / J. Raux, les Relations extérieures de la Communauté économique européenne (Cujas, 1966). / C. Constantinidès-Mégret, le Droit de la Communauté économique européenne et l’ordre juridique des États membres (L. G. D. J., 1967). / E. Jouve, le Général de Gaulle et la construction de l’Europe, 1940-1966 (L. G. D. J., 1967 ; 2 vol.). / F. Visine, ABC de l’Europe (L. G. D. J., 1967-1970 ; 4 vol.) ; 30 Ans d’Europe, 1945-1975 (Éd. techniques et économiques, 1976). / M. et S. Bromberger, les Coulisses de l’Europe (Presses de la Cité, 1968). / W. Hallstein, Europa 1980 (Bonn, 1968) ; Der unvollendete Bundesstaat (Düsseldorf, 1969 ; trad. fr. l’Europe inachevée, Laffont, 1970). / A. Imbert, l’Union de l’Europe occidentale, t. I (L. G. D. J., 1968). / Centre d’études européennes, la Grande-Bretagne et le Marché commun (Le Centre, Caen, 1968). / The European Free Trade Association and the Crisis of European Integration (Londres, 1968). / F. Lamoureux et J. Molinié, Un exemple de coopération intergouvernementale : le Conseil de l’Europe (P. U. F., 1972). / J.-C. Gautron, Organisations européennes (Dalloz, 1973). / C. Berthaud, le Marché commun (Masson, 1975). / J. Rideau et coll., la France et les communautés européennes (L. G. D. J., 1975).
Les organisations européennes et leur évolution depuis 1945
194619 décembre : discours de Churchill à Zurich.
19475 janvier : discours de Marshall.
4 mars : signature à Dunkerque d’un traité d’alliance franco-britannique aboutissant à l’Union occidentale.
3 avril : résolution du Conseil économique et social de l’O. N. U. créant la Commission économique pour l’Europe.
27 juin : la France, le Royaume-Uni et l’U. R. S. S. constatent l’impossibilité d’un accord entre eux.
12 juillet : la conférence de coopération européenne met en route le processus qui aboutira à la création de l’O. E. C. E.
194817 mars : pacte de Bruxelles ; signature du traité de l’Union occidentale.
16 avril : signature de la convention instituant l’O. E. C. E.
7-10 mai : congrès des mouvements européens à La Haye.
19494 avril : signature du traité de l’Atlantique Nord.
5 mai : signature à Londres de la charte constitutive du Conseil de l’Europe.
8 mai : première session du Conseil de l’Europe.
24 août : entrée en vigueur du traité de l’Atlantique Nord.
19509 mai : discours de Robert Schuman.
20 juin : le gouvernement français réunit les gouvernements des 6 pays intéressés par la proposition de R. Schuman.
19 septembre : constitution de l’Union européenne des paiements.
26 septembre : le principe du réarmement allemand approuvé par le Conseil de l’O. T. A. N.
4 novembre : signature de la convention européenne des droits de l’homme, suivie de la création d’une Commission et d’une Cour européenne des droits de l’homme.
195115 février : conférence à Paris pour la création de la Communauté européenne de défense (C. E. D.).
18 avril : signature à Paris du traité de la C. E. C. A.
Mai : réforme interne du Conseil de l’Europe.
1952Février : la Grèce et la Turquie font partie de l’O. T. A. N.
Signature d’un accord instituant le « Conseil européen pour la recherche nucléaire », organe provisoire de la future Organisation européenne pour la recherche nucléaire (Cern).
27 mai : signature du traité de la C. E. D.
25 juillet : entrée en vigueur du traité de la C. E. C. A.
195328 février : signature à Ankara d’un traité de coopération entre la Grèce, la Turquie et la Yougoslavie.
1er juillet : traité de Paris ; sous l’égide de l’Unesco, création du Cern.
12-17 octobre : conférence européenne des ministres des Transports.
En 1953 : l’O. E. C. E. crée une Agence européenne de productivité.
19549 août : traité de Bled dotant d’institutions la coopération grecque, turque et yougoslave.
30 août : rejet de la C. E. D. par l’Assemblée française.
23 octobre : accords de Paris ; l’U. O. devient l’U. E. O. La République fédérale d’Allemagne est invitée à entrer à l’O. T. A. N. (= 15 membres).
21 décembre : signature d’une association entre la C. E. C. A. et la Grande-Bretagne.
19551er -3 juin : conférence de Messine proposant un plan de relance de la construction européenne.
5 août : signature de l’Accord monétaire européen (A. M. E.).
23 septembre : entrée en vigueur de l’association C. E. C. A. - G.-B.
195626 juin : à Bruxelles, conférence intergouvernementale pour le Marché commun, sur la base du rapport du comité Spaak.
Juillet : ouverture des pourparlers pour une grande zone de libre-échange.
195719-20 février : réunion à Paris des 6 chefs d’État.
25 mars : signature des traités de Rome.
17 décembre : convention constitutive de l’Agence européenne pour l’énergie nucléaire de l’O. E. C. E.
20 décembre : fondation de la société Eurochemic.
19581er janvier : les deux traités de Rome entrent en vigueur.
15 décembre : échec des négociations pour une grande zone de libre-échange.
27 décembre : l’A. M. E. entre en vigueur et remplace l’U. E. P.
195919 novembre : À Stockholm, mise au point de l’accord A. E. L. E.
En 1959, l’Espagne fait partie de l’O. E. C. E.
19604 janvier : signature à Stockholm de la convention constitutive de l’A. E. L. E. par 7 pays membres de l’O. E. C. E.
3 mai : entrée en vigueur de la convention de Stockholm.
13 décembre : convention constitutive d’Eurocontrol.
14 décembre : signature à Paris de la convention constitutive de l’O. C. D. E., en remplacement de l’O. E. C. E.
19614 mars : le mark est réévalué de 5 p. 100.
27 mars : accord d’association entre l’A. E. L. E. et la Finlande, qui entre en vigueur le 26 juin.
10 août : demande d’adhésion à la C. E. E. de la Grande-Bretagne.
18 octobre : charte sociale européenne, œuvre du Conseil de l’Europe, signée à Turin.
30 septembre : entrée en vigueur de l’O. C. D. E.
8 novembre : ouverture à Bruxelles des négociations entre la Grande-Bretagne et la C. E. E.
196214 janvier : fin du premier marathon agricole de la C. E. E. et accord de principe sur les grandes lignes de la politique agricole commune.
23 mars : traité de coopération nordique resserrant les liens du Conseil nordique.
14 juin : signature de la convention constitutive du C. E. R. S.
1er novembre : entrée en vigueur de l’association de la Grèce avec la C. E. E.
196314 janvier : conférence de presse du général de Gaulle, qui refuse l’entrée de la Grande-Bretagne dans la C. E. E.
29 janvier : la candidature britannique est écartée sine die officiellement.
20 juillet : signature de la première convention de Yaoundé.
12 septembre : signature de l’association de la Turquie à la C. E. E.
196429 février : entrée en vigueur du C. E. C. L. E. S.
20 mars : entrée en vigueur du C. E. R. S.
4 mai : ouverture du Kennedy Round.
1er juin : entrée en vigueur de l’association de Yaoundé.
1er décembre : entrée en vigueur de l’association de la Turquie avec la C. E. E.
En 1964, le Japon fait partie de l’O. C. D. E.
19651er avril : la Commission de la C. E. E. fait des propositions pour le financement de la politique agricole et les pouvoirs budgétaires du Parlement.
8 avril : signature de l’unification des institutions des 3 Communautés.
30 juin : la France déclenche une crise du Marché commun sur les propositions de la Commission.
19667 mars : le gouvernement français se dégage de l’organisation militaire de l’O. T. A. N. tout en affirmant sa fidélité au pacte de l’Atlantique.
196721 avril : coup d’État en Grèce.
11 mai : deuxième demande d’adhésion à la C. E. E. de la Grande-Bretagne, de l’Irlande, du Danemark et de la Norvège.
15 mai : fin du Kennedy Round.
1er juillet : entrée en vigueur de l’unification des institutions de la C. E. C. A., de la C. E. E. et de l’Euratom.
29 septembre : avis favorable de la Commission unique pour ouvrir des négociations avec la Grande-Bretagne.
18 novembre : dévaluation de la livre anglaise.
19681er juillet : le Marché commun douanier est effectif.
Fin du mois de décembre : accords C. E. E. - Grande-Bretagne pour une coopération technologique.
196928 mars : signature de l’association Tunisie-C. E. E.
31 mars : signature de l’association Maroc-C. E. E.
29 juillet : convention de Yaoundé renouvelée.
8 août : dévaluation de 11,11 p. 100 du franc français.
1er septembre : entrée en vigueur des associations du Maroc et de la Tunisie avec la C. E. E.
24 septembre : signature de la convention d’Arusha créant une association entre les pays du marché commun est-africain et la C. E. E.
1er et 2 décembre : réunion du Conseil des ministres à La Haye, qui décide l’ouverture du Marché commun à d’autres pays européens.
24 octobre : réévaluation de 9,9 p. 100 du mark.
En 1969 : la Finlande fait partie de l’O. C. D. E.
197021 avril : accord sur l’attribution à la Communauté de « ressources propres » qui remplaceront les contributions financières des États : en 1971, la Communauté reçoit la totalité des prélèvements financiers agricoles ; en 1975, la totalité des droits de douane et une part des recettes de la T. V. A.
30 juin : accord des gouvernements des Six et ouverture de négociations avec la Grande-Bretagne.
5 décembre : signature de l’association de la C. E. E. avec Malte.
En 1970 : fin de la période transitoire de la C. E. E.
19711er janvier : entrée en vigueur de la convention d’Arusha.
mars : adoption définitive de la résolution sur l’union économique et monétaire.
1er avril : entrée en vigueur de l’association C. E. E.-Malte.
23 juin : accord C. E. E. - Grande-Bretagne.
15 août : le dollar perd sa parité avec l’or.
En 1971 : l’Australie fait partie de l’O. C. D. E.
197222 janvier : les chefs des gouvernements du Danemark, de l’Irlande, de la Norvège et du Royaume-Uni signent les traités d’adhésion.
24-25 septembre : les Norvégiens rejettent par référendum l’adhésion à la Communauté européenne.
19731er janvier : l’adhésion du Danemark, de l’Irlande et du Royaume-Uni devient effective.