Grande Encyclopédie Larousse 1971-1976Éd. 1971-1976
C

concordat (suite)

Les principaux concordats du xixe et du xxe siècle


Pontificat de Pie VII

1801 : avec la France.
1803 : la République italienne.
1817 : la Bavière, la Sardaigne.
1818 : les Deux-Siciles.
1821 : les provinces rhénanes, la Prusse.


Pontificat de Léon XII

1824 : le Hanovre.
1826 : le duché de Lucques.
1827 : les Pays-Bas (Belgique).


Pontificat de Grégoire XVI

1834 : Naples.
1841 : la Sardaigne, Modène.


Pontificat de Pie IX

1847 : Nicolas Ier de Russie.
1851 : la Toscane, l’Espagne.
1852 : le Costa Rica, le Guatemala.
1855 : l’Autriche.
1857 : le Portugal, le Wurtemberg.
1859 : Bade, l’Espagne.
1860 : Haïti.
1861 : le Honduras, l’Équateur, le Venezuela, le Nicaragua, le Salvador.


Pontificat de Léon XIII

1884 : le Guatemala.
1886 : le Portugal, le Monténégro.
1887 : la Colombie.


Pontificat de Pie X

1904 : l’Espagne.
1914 : la Serbie.


Pontificats de Pie XI et de Pie XII

1922 : la Lettonie.
1924 : la Bavière.
1925 : la Pologne.
1927 : la Lituanie, la Roumanie.
1929 : l’Italie (accords du Latran), la Prusse.
1932 : Bade.
1933 : l’Autriche, le Reich allemand.
1935 : la Yougoslavie.
1940 : le Portugal.

Le concordat de 1801

L’Assemblée constituante avait en fait aboli le concordat de 1516 ; elle procéda, sans négociations avec le pape ni avec le clergé, à une réorganisation de l’Église de France. Le Saint-Siège, ne pouvant accepter un statut imposé par une assemblée sans mandat religieux, condamna la Constitution civile du clergé : condamnation qui eut pour conséquence de diviser profondément les catholiques pendant la Révolution.

Arrivé au pouvoir, Bonaparte trouve l’Église de France dans un état lamentable ; tout de suite, il se propose de rétablir la paix religieuse et le culte ; obéissant à des préoccupations essentiellement politiques, il entame avec Pie VII des négociations. Les premières propositions sont échangées à Verceil en juin 1800 : Mgr Spina est mandaté pour mener les discussions qui, ainsi que l’exige le Premier consul, auront lieu à Paris. Bonaparte choisit comme mandataire l’abbé Étienne Bernier (1762-1806), qui, dès le 16 novembre 1800, présente à Spina un premier projet. Puis entre en scène Talleyrand, qui substitue à l’expression « religion d’État » — réclamée par Spina pour le catholicisme — celle de « religion de la majorité des Français » ; mais ses exigences à l’égard de la réduction à l’état laïc des prêtres mariés font repousser son projet.

Trois autres projets se suivent. Rome ne répond pas ; Bonaparte envoie au pape un ultimatum (19 mai 1801). Alors François Cacault, représentant de la France à Rome, persuade le cardinal Consalvi de le suivre à Paris. De longs pourparlers s’y développent ; projets et contre-projets se succèdent ; on bute sur de délicats problèmes, comme le sort des prêtres mariés. C’est le 15 juillet 1801, à minuit, qu’on se met d’accord sur un neuvième projet. L’acte est ratifié le 15 août par Pie VII et le 8 septembre par Bonaparte. Mais, si le Corps législatif, le 8 avril 1802, vote la loi sur les cultes, il s’agit non seulement des dix-sept articles du concordat proprement dit, mais aussi des soixante-dix-sept articles organiques, règlements d’administration publique, très gallicans d’inspiration, introduits dans la législation par Bonaparte seul, sans avoir consulté le Saint-Siège.

Le concordat de 1801 reconnaît la religion catholique comme la religion « de la grande majorité des Français » ; il octroie au chef de l’État le droit de nommer les évêques (dont le nombre est réduit), auxquels le pape accorde l’institution canonique. Fait inouï, Bonaparte obtient du pape la démission de l’ancien épiscopat. À la renonciation définitive de l’Église à l’égard des biens nationaux répond la prise en charge par l’État de l’entretien du clergé.

Les « Articles organiques » réglementent très strictement l’exercice du culte, de la liturgie, de l’enseignement religieux ; ils établissent des distinctions entre curés et succursalistes, et mettent l’Église de France sous l’étroite surveillance de l’État. Aucune collégialité réelle n’est autorisée : les évêques, maîtres de leur diocèse, dépendent du ministre des Cultes.

C’est en vain que Pie VII réclamera l’abolition des Articles organiques.

Le 25 janvier 1813, lors du conflit aigu qui opposera Pie VII et Napoléon, le pape signera un « concordat » extrêmement restrictif pour son autorité, mais, dès le 24 mars, il reviendra sur son acquiescement. Après la chute de l’Empire, les Bourbons songeront à remplacer le concordat de « l’usurpateur » par un autre qui aurait pour base l’ancien concordat de 1516 et ferait disparaître les Articles organiques. Pie VII donnera sa signature le 25 août 1816, et Louis XVIII le 11 juin 1817, mais, les Chambres ayant refusé de ratifier l’acte, le pape déclarera qu’on s’en tiendrait au concordat de 1801. Celui-ci sera dénoncé unilatéralement par le gouvernement français en 1905 ; cependant, il est toujours en vigueur en Alsace-Lorraine.

P. P.

➙ Église catholique / Papauté.

 H. P. Henke, De Cresconii concordia canonum ejusque codice manuscripto (Leipzig, 1802). / F. Mathieu, le Concordat de 1801 (Perrin, 1903). / A. Baudrillart, Quatre Cents Ans de concordat (Poussielgue, 1905). / A. Mercati, Raccolta di concordati su materie ecclesiastiche tra la Santa Sede et le Autorità civili (Rome, 1919). / H. Wagnon, Concordats en droit international (Duculot, Gembloux, 1935). / J. Leflon, E. A. Bernier, évêque d’Orléans, et l’application du concordat (Plon, 1938 ; 2 vol.). / P. Passy, les Concordats récents, 1914-1935 (Subervie, Rodez, 1939). / N. Iung, le Droit public de l’Église dans ses relations avec les États (Procure générale du clergé, 1948).

concrète (musique)

Ensemble de recherches faites par Pierre Schaeffer (né en 1910) ou sous son inspiration, depuis 1948.