Grande Encyclopédie Larousse 1971-1976Éd. 1971-1976
A

assurances sociales (suite)

La France, elle, se signale par un retard d’autant plus curieux que le financement tripartite (assuré-employeur-État) d’une assurance obligatoire semble bien avoir été l’œuvre de ses administrateurs. En effet, le règlement royal du 23 septembre 1673 avait ordonné d’effectuer une retenue sur les soldes des équipages de la marine royale en vue de la construction d’hôtels pour les invalides à Rochefort et à Toulon ; en 1689, Seignelay abandonna le projet, mais conserva la cotisation, qui constituait l’un des éléments du financement d’une pension d’invalidité pour les marins de l’État. En 1709, Pontchartrain étendit le bénéfice de cette « demi-solde » aux marins blessés au service des négociants et armateurs du royaume. La Caisse des invalides de la marine, financée par une triple cotisation (marin-employeur-État), prit vite de l’importance et devint un véritable organisme d’assurance invalidité-vieillesse obligatoire, qui s’ouvrit en 1823 aux marins pêcheurs.

Il est vrai que la mise en place de la législation française d’assistance s’étend de 1893 (dix ans après l’assurance maladie de Bismarck) à 1913. En 1898, la mutualité est encouragée et, en 1910, est votée la loi sur les retraites ouvrières et paysannes (R. O. P.), qui pose le principe d’une assurance vieillesse obligatoire financée par des cotisations des salariés et de leurs employeurs avec intervention ultérieure d’une participation de l’État. Discutée par les salariés autant que par les employeurs et sabotée par les tribunaux, la loi ne connaîtra qu’une application relative au début de la Seconde Guerre mondiale (40 p. 100 seulement des effectifs prévus). Cependant, en 1928 est adopté un système d’assurances sociales (maladie-maternité-invalidité et vieillesse) inspiré des assurances allemandes du xixe s. Mais c’est un système amoindri qui entre en application en 1930 en faveur des salariés les moins payés ; le caractère interprofessionnel qui oppose l’assurance sociale à l’assurance de droit commun (dont le caractère international apparaît dans le cadre de la réassurance) n’est pas complètement adopté, du fait qu’un régime spécial — à cadre corporatif — est prévu pour l’agriculture.

Dans cette même entre-deux-guerres, les assurances sociales obligatoires apparaissent ou s’améliorent d’ailleurs dans presque toute l’Europe (les lois tchécoslovaques qui se développent entre 1919 et 1929 apparaissent souvent à l’observateur comme particulièrement favorables aux assurés) et en Amérique latine (Chili, 1925 ; Pérou, 1936 ; Brésil, 1933-1936), aux États-Unis (Social Security Act, 1935) et en Australie (1938).

Le passage d’un système d’assurances sociales au système de la sécurité sociale, qui caractérise la période suivant la Seconde Guerre mondiale, paraît avoir été amorcé par deux législations : celle qui s’est développée en U. R. S. S. de 1917 à 1933, où « les assurances sociales ne constituent que l’un des chaînons d’un système politique, économique et administratif d’ensemble », et celle qui a été adoptée en 1938 par la Nouvelle-Zélande, dont certaines caractéristiques sont encore aujourd’hui considérées comme pouvant servir de modèle à la plupart des législations nationales.

Alors que l’assurance sociale était caractérisée par une volonté de solidarité interprofessionnelle, la sécurité sociale correspond au désir d’une solidarité nationale ; dans la mesure où cette dernière joue en faveur non seulement des salariés les plus défavorisés, mais de toute la population active ou même de toute la population du pays, des problèmes de financement nouveaux se posent, qui s’apparentent à ceux que doivent résoudre les autorités financières en matière de répartition des charges budgétaires.

R. M.

➙ Accident du travail / Aide sociale / Assurance / Décès / Familiale (politique) / Invalidité / Maladie / Maternité / Santé / Sécurité sociale / Transferts sociaux / Vieillesse.

Assyrie

Royaume mésopotamien issu de la cité-État d’Assour, qui portait elle-même le nom de son dieu. L’État assyrien, qui constitue un empire à plusieurs reprises et en particulier du ixe au viie s., disparaît en 612 av. J.-C.


Histoire


La cité-État d’Assour et les empires mésopotamiens au IIIe millénaire

Nous ignorons à peu près tout des origines de la ville d’Assour, car les fondations creusées pour les monuments des IIe et Ier millénaires ont fait disparaître l’essentiel des couches anciennes. Mais nous devinons que son développement a été facilité par la valeur défensive de son site, un promontoire escarpé sur la rive droite du Tigre. Cet essor est certainement lié à celui du commerce, qui, de la basse Mésopotamie, remonte la vallée pour atteindre les pays riches en métaux du Zagros septentrional, du Kurdistān turc et de l’Anatolie. L’activité d’étape et d’entrepôt doit être de bonne heure plus importante en ce lieu que l’agriculture : les campagnes voisines, qui, en notre xxe s., ne reçoivent plus que 200 mm de précipitations par an, ne pouvaient, dans l’Antiquité, compter sur l’eau du fleuve, au lit trop encaissé, et, faute d’irrigation, elles se sont contentées de l’élevage semi-nomade et de quelques maigres cultures sèches.

Dans la phase la plus ancienne qu’on y ait reconnue (vers le milieu du iiie millénaire), Assour comporte deux centres d’attraction : le temple d’Assour, le dieu local, qui usurpera peu à peu les attributs et les fonctions des grandes divinités mésopotamiennes, en se présentant à la fois comme un dieu guerrier et comme une personnification de la Végétation et de la Fertilité ; le temple d’Ishtar, déesse sémitique de la Fécondité et des Combats. La fouille de ce second édifice et quelques trouvailles isolées permettent de suivre les rapports de la cité avec le monde extérieur. Si le plan du lieu saint indique un culte indigène, ses statuettes d’orants et sa décoration vers le xxive s. révèlent l’appartenance à la civilisation de la basse Mésopotamie. Lorsqu’une dynastie sémitique constitue l’empire d’Akkad (v. 2325), les habitants de la ville du Tigre reconnaissent la souveraineté de ces rois du bas pays, qui parlent la même langue qu’eux. Saccagée sans doute par les Barbares Gouti du Zagros, au moment où le pouvoir akkadien s’effondre (v. 2200), Assour redevient un petit État indépendant. Elle est ensuite incorporée au nouvel Empire mésopotamien fondé par la IIIe dynastie d’Our (v. 2133-2025). Puis, lorsque la puissance des rois d’Our cède devant la poussée des Amorrites (Sémites venus de l’ouest), elle manifeste son indépendance recouvrée en se ceignant d’un mur.