Grande Encyclopédie Larousse 1971-1976Éd. 1971-1976
P

patrimoine (suite)

• Le droit réel est le pouvoir juridique d’une personne sur une chose, lui permettant de retirer directement de cette chose tout ou partie de ses diverses utilités économiques. Les droits réels se regroupent eux-mêmes en droits réels principaux et en droits réels accessoires. Les droits réels principaux visent l’utilisation pratique de la chose qui en est l’objet et sont donc un pouvoir direct sur une chose en vue de son utilisation. Ce sont le droit de propriété* et les démembrements du droit de propriété, tels que l’usufruit*, la nue-propriété (v. propriété), l’usage, l’habitation et, pour certains, les servitudes* réelles. Les droits réels accessoires sont ainsi appelés parce qu’ils sont l’« accessoire » d’un droit personnel, d’une créance : ils visent non à l’utilisation pratique de la chose, mais à garantir le créancier, en raison de leur valeur économique, du paiement de la créance. Ils constituent donc un pouvoir direct sur une chose à titre de garantie de paiement. Ce sont les sûretés réelles, telles que nantissement (gage ou antichrèse) ou hypothèque.

• Les droits intellectuels, en tant que droits patrimoniaux (parce qu’ils sont aussi droits extra-patrimoniaux), sont les droits des auteurs, des artistes ou des écrivains sur leurs œuvres, les droits des commerçants* et des industriels sur les éléments intellectuels servant à attirer leur clientèle (marque, nom de commerce, dessins et modèles), les droits des inventeurs sur leurs inventions, etc. Ils s’analysent de façon patrimoniale comme un monopole d’exploitation d’une idée, d’une pensée, d’une œuvre, d’une clientèle. Parce qu’ils sont, comme la véritable propriété (cf. droit réel), un droit exclusif, on les appelle souvent propriété littéraire ou artistique [v. l’article], propriété commerciale ou propriété industrielle [v. l’article].


Le patrimoine est, à la fois, actif et passif

• L’actif du patrimoine est composé de tous les biens (choses et droits) ayant une valeur positive pour celui qui les détient. Il s’agit autant des biens actuellement possédés que des biens qui le seront plus tard, puisque le patrimoine s’adapte automatiquement à son contenu au fur et à mesure des fluctuations de celui-ci. Ce seront donc l’ensemble des droits réels, l’ensemble des droits de créance et l’ensemble des conséquences patrimoniales des droits intellectuels. Cet actif varie donc en fonction de la gestion du patrimoine par son titulaire, sans qu’il soit possible à quiconque de contester cette gestion (sauf le cas de fraude du titulaire).

• Le passif du patrimoine est constitué essentiellement par les dettes du titulaire, aussi bien présentes que futures, c’est-à-dire que cet aspect du patrimoine trouve principalement sa source dans la catégorie des droits personnels.


Rôle du patrimoine

Il apparaît par transparence derrière les caractères généraux et la composition du patrimoine. Celui-ci sert de support à l’activité* économique de l’individu. Parce qu’il est considéré comme une universalité de droit, il permet à l’individu d’obtenir le crédit* qui lui est indispensable dans le cadre de cette activité économique : ensemble des biens présents et futurs du débiteur, il répond des dettes de celui-ci, à leur échéance, quelle qu’en soit l’origine. On dit que les créanciers ont un droit de gage général sur le patrimoine de leur débiteur (art. 2092 du Code civil). Ce droit de gage général permet au créancier non payé à l’échéance de saisir un bien quelconque du débiteur pour se payer sur le prix de vente aux enchères publiques de ce bien. Également, la notion de patrimoine du débiteur prend un relief particulier en droit commercial dans le domaine de la faillite* (que l’on appelle maintenant liquidation de biens ou règlement judiciaire) : il s’agit d’une liquidation globale du patrimoine existant du débiteur failli en vue de payer, le mieux possible, les créanciers qui lui ont fait confiance. Enfin, parce qu’il est considéré comme une universalité, le patrimoine facilite singulièrement la transmission des biens en cas de décès du titulaire : c’est un bloc de biens et de dettes que recueillent les héritiers (v. succession).

A. V.

patrologie

Science des Pères de l’Église.


La patrologie se présente, à première vue, comme une entreprise strictement ecclésiastique : l’étude d’une certaine catégorie d’autorités morales et doctrinales, reconnues comme telles au sein de l’Église. En fait, son objet semble être bien plus vaste, et ses intentions actuelles sont multiples.


L’arrière-plan biblique de la notion des Pères

Le christianisme*, ayant germé en Palestine et plus encore dans la Diaspora juive étendue à toutes les parties de l’Empire romain, tira du judaïsme* non seulement la substance première de ses dogmes, mais aussi de nombreux traits caractéristiques de sa piété et de ses institutions communautaires. S’il provoqua au nom de l’évangile du Christ, Fils de Dieu, mort pour le salut des hommes et ressuscité d’entre les morts, un schisme irrémédiable qui l’opposa au judaïsme traditionnel ou hellénisé et le fit se constituer en religion autonome, ce christianisme du ier s. de notre ère n’en continua pas moins de se nourrir des seules Écritures juives pour justifier ses croyances originales, tout comme il organisa son culte et définit le statut de ses adhérents selon des rites hérités de la synagogue et du Temple de Jérusalem. De même, les textes chrétiens de la fin du ier s. et de la première moitié du iie témoignent qu’à Rome, par exemple, le groupe chrétien obéissait à un idéal moral tout imprégné, par les doctrines habituelles des rabbins ou soumis à l’influence du code ascétique des esséniens, dont les écrits de Qumrān, près de la mer Morte*, nous ont restitué l’héritage. Bref, la catégorie des « Pères », comme toutes les notions clés du christianisme primitif, ne se comprend bien qu’à partir de cet arrière-plan sémitique et juif.